Engagement national pour l'environnement

Je suis très favorable à l'amendement présenté par M. Chassaigne sur le réemploi et le recyclage, à condition que l'on en connaisse l'intensité énergétique. Madame la secrétaire d'État, l'ADEME ou vos services ont-ils réalisé une étude d'impact sur l'intensité énergétique des filières dites de réemploi et de recyclage ?

Défendu. (L'amendement n° 1337, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'article 78, amendé, est adopté.)

Une conférence des présidents s'est tenue vers 19 heures 15 à la demande du président de notre groupe. Les uns et les autres, notamment M. Brottes, qui représentait le groupe socialiste, et moi-même, nous avons indiqué que l'image de l'Assemblée et de ce nouveau règlement serait ternie par ce qui se passait. Nous avons proposé, lors de cette c...

Il s'agit de compléter la composition « grenellienne » du comité de suivi des énergies renouvelables en précisant que les cinq parties prenantes doivent y siéger. J'ajouterai quelques mots à propos des amendements précédents que je n'ai pas eu l'honneur de défendre notamment l'amendement n° 703 et celui de M. Ollier concernant l'Institut fra...

Nous parlerons bientôt des éoliennes. Or cet amendement est un plaidoyer en faveur du petit éolien. En effet, pour nous, il ne s'agit pas, comme le veulent, semble-t-il, le Gouvernement et la majorité, de réaliser des regroupements, de véritables centrales d'énergie renouvelable, qu'elle soit photovoltaïque ou éolienne. Nous ne visons pas simpl...

Cet amendement vise à supprimer l'article 19 bis qui permettra de faciliter la réalisation des infrastructures de charges nécessaires à l'utilisation de véhicules électriques ou hybrides que certains appellent des véhicules propres. L'exposé des motifs de l'amendement n° 35 que nous allons examiner dans quelques instants indique : « En vue de ...

Depuis quarante ans, je ne cesse de répéter que ce type de véhicule devrait être beaucoup moins présent dans nos vies, contrairement à ce que pensait le président Pompidou qui souhaitait adapter la ville à la voiture souvenons-nous des voies sur berge.

Il faut donc prendre en considération le bilan thermodynamique, de pollution et énergétique total de la filière, pas du véhicule lui-même, sinon on se trompe, on accroît même la pollution. M. Ghosn veut vendre des véhicules électriques en France il essaie déjà d'en vendre en Israël. L'argument est que la nouvelle croissance verte va engendre...

Une fois de plus, on s'apprête, dans une sorte d'effervescence un peu rêveuse, à lancer des véhicules électriques par millions, me souffle M. Daniel Paul, en pensant que cela résoudra tous les problèmes de pollution, en France et dans le monde. Je n'en crois rien, comme j'ai essayé de le démontrer, et pas de manière confuse, contrairement à ce ...

Cela fait quarante ans que nous le répétons ! Lisez le milliard de tracts que nous avons publiés ! (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

Nous en avons d'ailleurs beaucoup parlé pendant la campagne des élections régionales et nous en reparlerons à l'occasion de la prochaine campagne !

Défendu. (Les amendements identiques nos 487 et 571, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)

Il convient d'interdire la publicité autour des écoles maternelles, les écoles primaires, les collèges et les lycées à la liste des lieux d'interdiction de la publicité, dans un rayon de cent mètres. D'une part, l'école doit rester un lieu de neutralité commerciale. D'autre part, nos enfants sont des cibles privilégiées pour les publicitaires....

Monsieur le président, pour vous être agréable, je présenterai simultanément les amendements nos 686, 687 et 688. Il s'agit, je le dis d'emblée, de sortir du nucléaire.

J'expliquerai pourquoi en trois points : en raison du coût, des déchets et, enfin, d'un argument anthropologique auquel, monsieur Gest, je vous demanderai d'être très attentif. Le coût réel de l'électricité nucléaire est sous-évalué. Nous avons en France l'impression de vivre comme tout le monde, mais ce n'est pas du tout le cas : du point de ...

Peut-être, mais ces prix n'ont évidemment rien à voir avec le coût réel de l'ensemble de la filière et sont gravement sous-évalués.

Il faut, en effet, prendre en compte l'ensemble des coûts, y compris la recherche publique, le démantèlement des centrales, les subventions à la filière, la gestion des déchets pendant des milliers d'années et, ce qui n'est jamais compté, le prix de l'assurance-accident. Celle-ci n'est pas prise en compte parce que, depuis plus de cinquante ans...

Comme vous, monsieur le ministre d'État, je regrette beaucoup que les énergies renouvelables, et l'éolien en particulier, n'aient pas pris leur essor avant 2007 ou 2008. Cependant notre analyse historique n'est pas la même. En 2000, j'ai écrit un rapport, que vous pourrez vous procurer à la Documentation française, sur le développement des éner...

Pour terminer, je vous rappellerai simplement les termes d'un communiqué de l'Union française de l'électricité, dont les membres ne sont pas spécialement de mes amis, puisqu'on y compte EDF, Electrabel, GDF Suez, POWEO, etc. Le titre de ce communiqué est « Trop de contraintes pour l'éolien ou comment faire échouer le Grenelle Environnement ». V...

Défendu ! (L'amendement n° 693 rectifié, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'article 23 est adopté.)