Grenelle de l'environnement

Comme je viens d'être interpellé, voire mis en cause, par deux de mes collègues, je souhaite pouvoir répondre, madame la présidente. Je voudrais rappeler à M. Lassalle, que nous nous sommes battus contre lui, il y a quelques années, parce qu'il voulait construire une autoroute au détriment d'une voie ferrée qui existait entre la France et l'Es...

Je voudrais soutenir l'amendement de Mme Massat. Dans de nombreuses régions cela a commencé en Provence, puis cela s'est étendu se sont développées des associations pour le maintien de l'agriculture paysanne. Une sorte de contrat annuel ou bimestriel est signé entre un ou des agriculteurs et des ménages. Cela fonctionne très bien : c'est un...

Pas très loin de chez vous, monsieur Méhaignerie. Je ne suis député de Paris que depuis quelque temps, monsieur Folliot.

Nous avons déjà vu à l'alinéa 2 qu'il était proposé de continuer à construire routes et autoroutes pour les mêmes raisons invoquées depuis soixante ans : prévention du danger, lutte contre les congestions ou prise en compte des intérêts locaux. Cette proposition pouvait paraître un peu déplacée dans une loi prônant le développement de modes de...

Où trouve-t-on des pesticides ? Dans l'eau, tout d'abord. L'Institut français de l'environnement a relevé la présence de pesticides dans 96 % des eaux superficielles, et dans 61 % des eaux souterraines. Il a également mis en évidence la présence de 201 des 400 substances recherchées dans les eaux de surface, et de 123 dans les eaux souterraines...

L'amendement du Sénat remet bel et bien en cause l'engagement n° 129 du Grenelle, pourtant très clair. Par ailleurs, puisqu'il s'agit d'arbres fruitiers, la mesure n'est pas seulement environnementale, mais sanitaire. En cette saison, où l'on mange beaucoup de fruits, le fait qu'ils ne soient pas exempts de pesticides n'est pas sans conséquence...

Cet amendement vise à permettre la définition de plusieurs protocoles, et non d'un seul, permettant d'évaluer les variétés en conditions d'agriculture biologique. La mise en place d'un protocole unique signifierait que toutes les variétés développées pour ce type d'agriculture seraient réduites à un concept unique « biologique ». Le développeme...

Monsieur le rapporteur, puisque vous m'indiquez que mon amendement est trop détaillé, dans un souci de compromis, je propose de le rectifier de façon à préciser simplement que les mots : « un protocole » sont remplacés par les mots : « des protocoles ».

Compte tenu des propos rassurants de Mme la secrétaire d'État, je retire mon amendement. L'engagement pris devant nous me semble particulièrement intéressant pour l'agriculture biologique. (Les amendements nos 385 et 488 sont retirés.)

Sont aujourd'hui considérées comme des « variétés anciennes » celles qui sont utilisées dans des microrégions ou dans de plus vastes territoires. Mais l'appellation « variétés anciennes locales » n'a aucun fondement scientifique et va poser le problème de la définition de ce qui peut être considéré comme « local ». L'amendement n° 386 propose d...

Je retire mon amendement. J'ai bien noté les propos de M. le rapporteur, qui parle d'argent, et ceux de Mme le secrétaire d'État, qui parle d'or. (Sourires.) (L'amendement n° 386 est retiré.)

Il est défendu. (L'amendement n° 348, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'article 15 est adopté.)

Cet article concerne l'énergie. Or celle-ci est à la base de tout de l'agriculture, de l'extraction, de la production à tous les stades. On ne peut rien faire sans énergie. La double idée du Grenelle, c'est d'une part que nous devrions essayer d'utiliser moins d'énergies fossiles, notamment pour lutter contre la croissance de l'émission de g...

Pardon. Alors vous avez été le premier à le dire ! (Sourires.) Il faut leur consacrer quelques instants, puisque les technologies que l'on appelle vertes, ou propres, utilisent beaucoup de ces métaux de plus en plus rares, comme ceux que l'on appelle les « terres rares ». Je prends quelques exemples. Nous aimons tous l'énergie photovoltaïque ...

C'est très drôle, monsieur Brottes. Les éoliennes, pour faire fonctionner les aimants qui produisent fabriquent l'électricité grâce aux pales qui tournent, exigent du néodyme une terre rare. Bref, les économies d'énergie, c'est très bien ; l'efficacité énergétique, c'est encore mieux ; mais pour ce qui concerne les énergies renouvelables, n...

Cet amendement vise à ajouter un nouvel alinéa avant l'alinéa 1 : à chaque fois que nous examinons un nouveau chapitre, il y a quelques alinéas de principes, de grandes orientations, et c'est tout à fait normal. Dans la continuité des propos que je tenais il y a quelques instants, je propose de souligner par ce nouvel alinéa que la politique é...

J'ai entendu Mme la ministre et d'autres membres du Gouvernement, et même le rapporteur et le président de la commission, dire que pour développer les énergies renouvelables, nous allions construire des centrales. M. le ministre d'État a évoqué un projet de grande centrale d'énergie renouvelable, mais on ne sait pas très bien de quoi il s'agit ...

Pourquoi pas ? Cela n'ennuie personne. Mais j'observe que c'est toujours l'esprit colbertiste, jacobin, napoléonien, pour ne pas dire parisien, qui règne : on veut tout centraliser. L'Île-de-France a beaucoup plus de richesses que son territoire ne peut en supporter mais son empreinte écologique est considérable, elle ne peut pas vivre que sur...

J'interviens pour poser une question supplémentaire à Mme la secrétaire d'État. Le rapport Saddier mentionne un autre vecteur éventuel de mortalité des abeilles : le frelon asiatique. Le Gouvernement a-t-il un plan en urgence, car ce frelon prolifère pour essayer de contenir ou plutôt de réduire les essaims ?

Bien que le temps soit de plus en plus doux, j'ai encore pu constater hier soir que des terrasses de restaurants ou de café sont chauffées par des braseros à gaz ou des radiateurs électriques. Quelle horreur ! Je n'ai rien contre la convivialité des terrasses ni contre nos amis des bistrots ou des restaurants. Cependant, à l'heure où nous plai...