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Oui. (L'amendement n° 65 est retiré.)
Madame et messieurs les ministres, Michèle Tabarot, présidente de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, et moi-même sommes heureux de vous accueillir. Sur proposition de l'ensemble des groupes politiques, les débats dans les commissions élargies sont désormais chronométrés afin de respecter la durée préalablement arrêtée pa...
Monsieur le ministre de la culture, je suis heureux de vous accueillir avec Michel Herbillon, vice-président de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation. Le président Jérôme Cahuzac, retenu, m'a prié de l'excuser auprès de vous. Nous sommes réunis en formation de commission élargie afin de vous entendre sur les crédits consacré...
Nous verrons selon la suite de la discussion s'il est possible de faire mieux.
Monsieur le ministre, avant de vous donner la parole pour répondre aux rapporteurs, je me permettrais d'ajouter deux questions. Tout d'abord, contrairement à ce qui a pu être dit ici ou là, le budget de la culture n'a pas été sacrifié dans le contexte de raréfaction de la ressource publique. Ma première question porte sur la politique d'invest...
Nul n'en doute ici.
Nous en venons aux questions des porte-parole des groupes. Il a été convenu que chacun disposerait de cinq minutes.
Je poserai trois questions avant de donner la parole à mes collègues. L'an dernier, la suppression du programme support de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », fusionné au sein du programme 124 et intégré à la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », a bouleversé l'architecture budgétaire. Avec 0,47 % des autoris...
Merci, monsieur le ministre, au nom de tous mes collègues.
président. Je vous suggère d'en faire la proposition à Jean-Marc Ayrault qui pourra la soumettre à la prochaine conférence des présidents.
Monsieur le ministre, j'ai été particulièrement sensible à votre attachement à nous faire partager votre vision et vos convictions. Nous vous remercions de mettre votre pugnacité et votre énergie au service de ce beau ministère.
Sur les crédits de la mission Culture, nous sommes saisis d'un amendement, n° II-30, du Gouvernement, tendant à réduire de 8 millions d'euros les crédits des différents programmes de la mission.
Monsieur le garde des sceaux, M. Sébastien Huyghe, vice-président de la Commission des lois et moi-même sommes heureux de vous accueillir. Le président de la Commission des finances, M. Jérôme Cahuzac, retenu ailleurs, vous prie d'excuser son absence. Nous sommes réunis en commission élargie afin d'examiner les crédits de la mission Justice po...
Compte tenu du temps réduit qui m'est imparti, je centrerai mon propos sur quatre sujets. Monsieur le ministre, je souhaite d'abord vous interroger sur la mise en oeuvre des réformes. Le budget de l'éducation nationale est à 96 % un budget de masse salariale, et le ministère est le premier employeur de France. Les débats se concentrent donc su...
Monsieur le garde des sceaux, selon une étude de la direction de l'administration pénitentiaire, parue cet été, 60 % des détenus sortants sont condamnés dans les cinq ans qui suivent leur libération, et, dans les mêmes délais, 78 % des mineurs ont de nouveaux ennuis avec la justice. L'absence d'aménagement de peine semble aggraver le risque de ...
président. Je vous rappelle, chers collègues, que vous ne disposez chacun que de deux minutes pour poser vos questions.
Monsieur le ministre, l'objectif de personnalisation de l'enseignement pour chaque élève, sur lequel vous avez insisté, est tout à fait pertinent. Mais les crédits pédagogiques diminuent. Or, le succès de la personnalisation dépend aussi de la mobilisation de ce que vous avez vous-même appelé « les ressources humaines » de l'éducation nationale...
président. Je rappelle que c'est la Conférence des présidents qui a fixé la nouvelle procédure, cher collègue : je crains donc que vos protestations ne soient vaines.
rapporteur spécial. Je n'ai pas dit qu'ils étaient supprimés.
, président. Je tiens à rappeler que, en vertu de la Constitution, le Gouvernement prend la parole lorsqu'il le souhaite. De plus, l'objet des commissions élargies est d'obtenir des réponses du Gouvernement. Enfin, la procédure actuelle a été proposée par tous les groupes, y compris le vôtre, madame Pau-Langevin : vous n'avez pas à la remettr...