2817 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 33.
Je suis saisi d'un amendement n° 411 rectifié. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 411 rectifié ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Je suis saisi d'un amendement n° 434, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 439. Je considère que l'amendement n° 434 a été défendu. La parole est à M. le rapporteur, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement et soutenir le sous-amendement n° 439.
La parole est à M. Jean Proriol, rapporteur de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. François Loncle.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 434 et le sous-amendement n° 439 ?
La parole est à M. le président de la commission.
Ce n'est pas moi qui contribuerai à ralentir le rythme de la discussion. À chacun des parlementaires de prendre ses responsabilités et d'être suffisamment synthétique dans ses explications.
Sur l'article 5, je suis saisi d'un amendement n° 167. La parole est à M. Daniel Paul.
Je suis saisi d'un amendement n° 168. La parole est à M. Daniel Paul.
Sur l'article 6, je suis saisi d'un amendement n° 34. La parole est à M. François Brottes.
Je suis saisi d'un amendement n° 73. La parole est à M. François Brottes.
Je suis saisi d'un amendement n° 79. La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Didier Migaud, qui a souhaité dire quelques mots en qualité de président de la commission des finances, ayant été cité dans les débats.
Je suis saisi d'un amendement n° 67 rectifié. La parole est à M. François Brottes.
Quel est l'avis de la commission ?