Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus

Sur l'article 11 octies, je suis saisi d'un amendement n° 688. La parole est à M. Germinal Peiro.

Monsieur Le Fur, permettez-moi de vous interrompre. À l'évidence, il y a un malentendu. Monsieur Brottes, laissez M. Le Fur s'exprimer, vous aurez la parole ensuite.

Sur l'article 11 nonies, je suis saisi d'un amendement n° 799. La parole est à M. Germinal Peiro.

C'est à ma demande.

Je suis saisi d'un amendement n° 800. La parole est à M. Germinal Peiro.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi d'un amendement n° 1098 rectifié. La parole est à M. Germinal Peiro.

Sur l'article 11 duodecies, je suis saisi de deux amendements, nos 30 et 1083, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean Auclair, pour soutenir l'amendement n° 30.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Serge Letchimy, pour soutenir l'amendement n° 1083.

Quel est l'avis de la commission ?

Retirez-vous l'amendement, Monsieur Letchimy ?

Je suis saisi d'un amendement n° 1082, portant article additionnel après l'article 11 duodecies. La parole est à M. Serge Letchimy.

L'amendement n° 1078 a été défendu. (L'amendement n° 1078, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

La parole est à M. Serge Letchimy, pour soutenir l'amendement n° 1079 rectifié.

Je vous rappelle que nous n'en sommes pas encore à la discussion des amendements et que, sur l'article lui-même, plusieurs de nos collègues sont encore inscrits. La parole est à M. Yves Cochet.

La parole est à M. Serge Letchimy, pour soutenir l'amendement n° 1077.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 776 et 951. La parole est à M. Philippe Folliot, pour soutenir l'amendement n° 776.