Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
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La parole est à M. André Chassaigne pour soutenir l'amendement, n° 583, tendant à supprimer l'article 10.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Germinal Peiro.
La parole est à M. André Chassaigne.
Avant de donner la parole à M. Daniel Garrigue, je l'informe, pour qu'il ne se sente pas brimé, qu'il lui reste en tout et pour tout quatre minutes. Cela ne permet guère d'aller très loin. Ne les consommez pas d'un coup ! (Sourires.) Vous avez la parole, mon cher collègue.
Je mets aux voix l'amendement n° 584, également repoussé par la commission et le Gouvernement. (L'amendement n° 584 n'est pas adopté.)
La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu, pour soutenir l'amendement n° 612.
La parole est à M. André Chassaigne.
Je suis saisi de deux amendements, nos 605 et 443, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu, pour défendre l'amendement n° 6053.
La parole est à M. Philippe Folliot, pour présenter l'amendement n° 443.
La parole est à M. Philippe Folliot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Les amendements sont-ils maintenus ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Et vous, monsieur Likuvalu ?
Réunion du 2 juillet 2010 à 9h30 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Après l'article 10
Je suis saisi d'un amendement, n° 789 rectifié, portant article additionnel après l'article 10. La parole est à M. Germinal Peiro.
Sur l'article 10 bis, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à Mme Corinne Erhel.
La parole est à M. Jacques Lamblin.
