Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
2817 interventions trouvées.
La parole est à M. Serge Letchimy, pour soutenir l'amendement n° 951.
Je suis saisi d'un amendement n° 726.
Nous en arrivons à l'article 11 terdecies. L'amendement n° 255 rectifié est-il défendu, monsieur Auclair ?
Je suis saisi d'un amendement n° 149, portant article additionnel après l'article 11 terdecies. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Cochet, nous n'en sommes pas encore à la discussion des amendements.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes, pour un rappel au règlement.
Je suis saisi d'un amendement n° 415. La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Il s'agissait d'un malentendu !
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous reprenons la discussion de l'article 10 bis. La parole est à M. Germinal Peiro.
Retirez-vous l'amendement n° 415, monsieur Fasquelle ?
La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l'amendement n° 412.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 151.
Je suis saisi d'un amendement n° 33 rectifié. La parole est à M. Gérard Menuel.
Je suis saisi d'un amendement n° 29 rectifié. La parole est à M. Jean Auclair.
Mes chers collègues, je vous informe que sont encore inscrits sur l'article 10 bis Mme Le Loch, M. Dionis du Séjour, M. Gaubert, M. Folliot, M. Herth, M. Benoit et M. Lurel. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe UMP.) La parole est à Mme Annick Le Loch.
