Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (nos 1976, 1994, 1995).
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est àMme Marisol Touraine.
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les recettes et l'équilibre général.
La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.
Monsieur Néri, s'il vous plaît.
Aucun autre membre du Gouvernement ne demande la parole. Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. Philippe Vitel.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Madame Lemorton, vous avez épuisé votre temps de parole. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi. La parole est à M. Guy Lefrand, pour le groupe UMP.
La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour le groupe SRC.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Philippe Vitel.
La parole est à M. Michel Issindou.
Merci de conclure.
La parole est à M. Maxime Gremetz.
Cessez d'interrompre M. Gremetz, s'il vous plaît.
Monsieur Gremetz, j'espère que vous ne comptez pas faire une troisième remarque.
