Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
2817 interventions trouvées.
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 462.
Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 40 et 516. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 40.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 463 et 497. La parole est à M. Dominique Tian, pour défendre l'amendement n° 463.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour défendre l'amendement n° 497.
Je suis saisi de deux amendements, nos 233 et 404, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marisol Touraine, pour défendre l'amendement n° 233.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 404.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour soutenir l'amendement n° 256 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous votre amendement, madame Génisson ?
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
