Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
2817 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 493.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 426 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Tian, maintenez-vous votre amendement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 34. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 37. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 145 rectifié. La parole est à M. Jacques Domergue.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Domergue, retirez-vous l'amendement n° 145 rectifié ?
L'amendement n° 145 rectifié, retiré par son auteur, est repris par M. Issindou. Vous avez la parole, mon cher collègue.
Je suis saisi de trois amendements, nos 227 rectifié, 211 rectifié, 22 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 22 rectifié fait l'objet d'un sous-amendement n° 599. La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Yves Bur.
Pourriez-vous, monsieur Bur, également présenter le sous-amendement n° 599 à l'amendement n° 22 rectifié ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°371 rectifié. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
