Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
2817 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 440. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous votre amendement, monsieur Tian ?
Je suis saisi d'un amendement n° 439. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 495. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Préel, retirez-vous cet amendement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 402. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 35 et 428. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 35.
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 428.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 426 et 493. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 426.
