Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
2817 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 441 et 537. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Dominique Tian.
Confessez-vous, monsieur le rapporteur. (Sourires.)
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 38, 111, 153 et 517. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n°442. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°178 rectifié. La parole est à Mme Edwige Antier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement
Retirez-vous votre amendement, madame Antier ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 340 rectifié et 462, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 340 rectifié.
