Interventions de Stéphane Demilly

Tout à fait !

Il s'agit de l'amendement qui a été annoncé tout à l'heure par M. Piron. Le 15 décembre dernier, le rapport du groupe de travail sur la lutte contre la précarité énergétique a rendu ses conclusions. Un consensus fort s'est dégagé pour éradiquer la précarité énergétique, qui pèse sur les ménages les plus fragiles. Parce que c'est sa sensibilit...

Je me réjouis de la création de l'Alliance de l'environnement, sorte de pôle de compétitivité vertical. C'est une structure encore peu connue. Envisagez-vous de participer à une communication pédagogique en direction du grand public sur les thématiques environnementales, ou concevez-vous votre rôle comme celui d'un centre scientifique confident...

Mes chers collègues, après avoir écouté attentivement l'auteur de la motion de renvoi en commission, je me dis que M. Cochet a dû manger du lion ; le mardi n'est donc pas la journée sans viande. (Sourires.) Plus sérieusement, l'originalité du Grenelle de l'environnement a consisté dans la mobilisation sans précédent de tous les acteurs socia...

Madame la présidente, monsieur le ministre d'État, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, je me réjouis de reprendre aujourd'hui en séance le fil du Grenelle de l'environnement. Cela me rappelle quelques souvenirs, puisque la dernière fois que je suis monté à cette tribune pour parler de l'environnement, j'ai eu l'occasion d'assister...

François de La Rochefoucauld

qui disait : « Il faut se tenir à une résolution parce qu'elle est bonne et non parce qu'on l'a prise ». Au Nouveau Centre, nous pensons que la taxe carbone sera européenne ou ne sera pas. Cette décision est une décision de bon sens et je souris devant les déclarations offusquées de ceux qui étaient pourtant les premiers à dénoncer la mise en...

Il y a des textes qui méritent de la hauteur, du discernement et de l'écoute constructive. C'est dans cet esprit que les députés du Nouveau Centre abordent ce débat que nous espérons fructueux et porteur d'avenir. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)

Très bien !

Très bien !

C'est faux !

Le Nouveau Centre salue également l'art et la créativité oratoire de M. Chassaigne, mais ne souscrit pas à l'analyse qui vient d'être faite par le porte-parole du groupe GDR. Nous nous réjouissons qu'un texte normatif arrive assez rapidement en discussion après l'adoption du Grenelle 1, qui était consacré aux objectifs et aux principes. L'une ...

Monsieur le secrétaire d'État chargé des affaires européennes, je souhaite appeler votre attention sur les limites du dispositif du RSA pour les personnes bénéficiant d'un contrat aidé. La loi du 1er décembre 2008 généralisant le RSA a été créée pour apporter une aide aux plus démunis et sans emploi mais aussi pour donner un coup de pouce aux ...

Avant de poser mes questions sur le texte particulièrement dense que notre commission examine aujourd'hui et dont l'ambition est de rendre plus efficace le jardin territorial à la française, je ferai une remarque sur la désignation des délégués communautaires. En ma qualité de président d'une communauté de communes regroupant 62 communes, je t...

S'il est bon de faire les lois, il est encore meilleur qu'elles soient applicables. Pour encourager les collectivités locales, particulièrement les petites municipalités, à se mettre en conformité, nous proposons de les faire bénéficier, comme les particuliers, d'un taux de TVA de 5,5 % au lieu de 19,6 %. Si certains m'objectent que leurs inves...

Lorsque l'on aborde le sujet de Copenhague, la question nous est souvent posée de savoir à quoi ont servi les deux années de négociation préalable, la conférence donnant parfois le sentiment que l'on partait de zéro. A-t-il vraiment fallu attendre ce sommet pour réaliser que notre grille de lecture, « monastique et notariale », était peut-être ...

Lorsque l'on aborde le sujet de Copenhague, la question nous est souvent posée de savoir à quoi ont servi les deux années de négociation préalable, la conférence donnant parfois le sentiment que l'on partait de zéro. A-t-il vraiment fallu attendre ce sommet pour réaliser que notre grille de lecture, « monastique et notariale », était peut-être ...

Monsieur le secrétaire d'État à la justice, je souhaite vous interroger sur la situation d'incertitude et de totale désorganisation dans laquelle se trouve actuellement le tribunal de Péronne, dans la Somme. Mme Rachida Dati, alors garde des sceaux, avait annoncé le 27 octobre 2007, lors de sa venue à Amiens, la disparition du tribunal de gran...

Monsieur le secrétaire d'État, j'ai du mal à comprendre : dans ma main droite, j'ai le discours de Mme Dati qui s'engageait à la tenue d'audiences foraines ; dans ma main gauche, j'ai cette réponse du Premier président de la Cour d'appel d'Amiens et du procureur général : « De telles audiences, en dehors de celles qui se tiennent déjà en matièr...

Quels sont les projets d'éolien offshore qui existent en Europe, et surtout en France ? Quant à la biomasse, et au-delà de l'acquisition de Koblitz, le leader brésilien en la matière, quelle est votre analyse sur l'avenir de la filière ? Avez-vous dans ce secteur d'autres projets en Europe et en France ?