Interventions de Stéphane Demilly

À travers ses interventions, le groupe Nouveau Centre pense y avoir contribué. Au-delà, nous espérons avoir démontré que la différence est nette entre les partisans de la décroissance et ceux d'une nouvelle croissance verte. (Rires et exclamations sur les bancs du groupe GDR.) Pour le Nouveau Centre en effet, l'esprit du développement durable ...

Quelle caricature !

Très bien !

Pour mettre fin à un suspens insoutenable, j'indique d'ores et déjà que le groupe Nouveau Centre votera pour l'article 34. (« Très bien ! » sur les bancs du groupe UMP.) Monsieur le ministre d'État, cet article est équilibré. Les mails que j'ai reçus en témoignent d'ailleurs puisque ceux considérant que nous allions trop loin sont aussi nombre...

Même s'il reste près de trois heures de temps de parole à mon groupe pour défendre une poignée d'amendements, je n'en abuserai pas et ferai donc un tir groupé. (Sourires.) Ces quatre amendements ont pour but d'encourager la filière du biogaz issu de la méthanisation. Je ne vous ferai pas l'affront de vous rappeler que le processus de méthanisa...

Dans ces conditions, le développement de la méthanisation en France est extrêmement ralenti, de nombreux projets étant dans l'attente d'une évolution favorable des tarifs d'achat de cette énergie. Dans une puissance agricole de premier plan comme la France, nous aurions tout intérêt à reconnaître la fonction de traitement des effluents agricole...

Cet amendement propose de favoriser l'installation des dispositifs d'assainissement non collectif, qui répondent parfaitement bien au Grenelle : ils allient économies d'énergie, respect de l'environnement et préservation des ressources. Ces dispositifs, en effet, ne consomment pas d'énergie et permettent de récupérer les eaux usées pour l'irrig...

Je vous propose de rendre les travaux de réhabilitation de dispositifs d'assainissement non collectif cumulables avec les autres travaux d'économie d'énergie pour l'obtention d'un éco-prêt à taux zéro. En effet, aujourd'hui, les particuliers ne peuvent pas cumuler la réhabilitation d'un système d'assainissement non collectif avec d'autres trav...

Merci !

Madame la secrétaire d'État, vous proposez que cet amendement soit réécrit pour être soutenu par le Gouvernement en commission mixte paritaire. Concrètement, quelles modifications voulez-vous apporter ?

Dans ce cas, vous engagez-vous devant la représentation nationale à soutenir l'amendement devant la commission mixte paritaire ?

Dans ce cas, je retire l'amendement. (L'amendement n° 896 est retiré.)

Vous l'avez déjà dit !

Cet amendement porte sur l'usage des eaux de pluie. Je voudrais opérer un constat juridique devant vous. À l'heure actuelle, l'arrêté du 21 août 2008 autorise les usages des eaux de pluie à l'intérieur des bâtiments d'habitation, et ce pour l'alimentation des réservoirs de toilette, le lavage des sols et le lavage du linge.

Je vous propose d'élargir cette possibilité à l'ensemble des bâtiments raccordés au réseau, public ou privé, y compris les établissements recevant du public, que ce soit les établissements sportifs, les collèges, les salles communales ou, pourquoi pas, les magasins. Afin d'assurer une sécurité puisque j'imagine que c'est un argument qui va no...

Le décret le précisera.

Je suis presque gêné de vous présenter un amendement aussi anodin et anecdotique au regard des grands problèmes environnementaux que nous avons traités depuis le début de la semaine. Néanmoins j'y tiens beaucoup. Comme vous, mes chers collègues, il m'arrive, de temps à autre, de regarder la télévision et j'aime bien décider moi-même du volume ...

En 2003, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a commandé une étude, réalisée d'ailleurs par l'École nationale supérieure des télécommunications de Paris, qui corrobore cette critique. Or, malgré les demandes répétées du CSA aux chaînes pour le changement de ces pratiques, rien n'évolue. Alors on joue de la télécommande : on baisse puis on au...

Je veux alerter notre assemblée sur la dangerosité des vapeurs de benzène qui s'échappent dans l'air lors du remplissage en carburant des cuves de stockage des stations-service et des réservoirs des véhicules. Pour le dire autrement, quand vous faites le plein, bouchez-vous les narines car la dangerosité du benzène n'est plus à démontrer ! Il ...

Cela vaudra-t-il pour toutes les stations-service ?