Interventions de Serge Poignant

a rappelé que les inquiétudes actuelles étaient générées par les résultats d'une étude réalisée par un prix Nobel, qui a alerté sur les risques liés à l'hydroxyde d'azote. Il a demandé si les constructeurs français s'étaient déjà investis dans le développement du flexfuel.

a demandé quelle était l'échéance pour la réalisation des biocarburants de deuxième génération.

a considéré lui aussi qu'entre temps, il fallait faire vivre la première génération de biocarburants, dont le biodiesel. Mais quid des investissements en faveur du E85 ? Faut-il développer tout un système de distribution spécifique pour seulement 8 ou 10 ans ? Quelles sont les préconisations pour la deuxième génération de biocarburants ? La cel...

a estimé que dès lors que le nombre de grammes de CO2sera défini et connu, la question des cylindrées sera secondaire.

a estimé que des progrès seront accomplis dans le stockage des piles à combustibles. Il s'est par exemple rendu compte, à l'Institut national de l'énergie solaire (INES), à Chambéry, du développement des travaux sur les batteries.

a demandé si, néanmoins, des améliorations substantielles ne peuvent pas être réalisées à l'avenir dans la filière hydrogène.

a demandé à M. Xavier Fels ce qu'il pensait de la préconisation du Grenelle de l'environnement visant à abaisser la vitesse règlementaire de 10 kmheure.

a remercié à son tour le Président Christian Jacob pour cet aperçu d'un sujet très intéressant et très vaste. Parmi les questions qui se posent dans le cadre des appels d'offre, il y a notamment celle de savoir comment appliquer la règle du mieux-disant. En effet, cette règle ne peut fonctionner que si les offres présentées par les soumissionna...

a remercié à son tour le Président Christian Jacob pour cet aperçu d'un sujet très intéressant et très vaste. Parmi les questions qui se posent dans le cadre des appels d'offre, il y a notamment celle de savoir comment appliquer la règle du mieux-disant. En effet, cette règle ne peut fonctionner que si les offres présentées par les soumissionna...

a rappelé que le marché du vin était aujourd'hui régi par un règlement européen de 1999 qui n'a ni évité les crises viticoles, ni permis à la production européenne, notamment française, de consolider ses débouchés au plan mondial. C'est pourquoi la Commission européenne a remis l'ouvrage sur le métier, « vers un secteur viticole durable » selo...

, a jugé la proposition de résolution fondamentale pour la viticulture française, car on ne peut simultanément défendre une libéralisation du secteur et prôner des arrachages. Les crédits consacrés à la promotion apparaissent nécessaires mais insuffisants. Enfin, la subsistance des vins de pays impose absolument que la France demeure ferme sur ...

a indiqué que ce texte était en prise directe sur la question de la réforme de l'OCM vitivinicole. La réforme de la politique de valorisation doit en effet contribuer à ouvrir de nouvelles perspectives d'avenir pour le secteur de la viticulture. Ce projet de loi est l'aboutissement de la réforme engagée avec l'adoption de la loi d'orientation a...

Effectivement, il faut revoir les délais de paiement, dans l'ensemble des secteurs et pas simplement dans l'alimentaire, et, M. le secrétaire d'État a raison, il faut une étude d'impact. Attendons donc qu'il y en ait une ! En l'occurrence, il s'agit des raisins et des moûts, produits pour lesquels il n'y a pas de délais de paiement. Il n'est d...

Je le répète, je m'abstiendrai parce que j'aurais préféré qu'on prévoie trente jours et non pas soixante-quinze.

C'est de l'effervescence !

Absolument !

Excellents textes !

insiste sur la nécessité de faire sauter des verrous et de dépasser des contraintes pour aller au bout de la volonté de réforme. L'agglomération nantaise compte de nombreuses grandes surfaces et pas une seule enseigne. Celui qui exploite 5 000 mètres carrés en demande 8 000 et celui qui en exploite 8 000 en demande 10 000 : tout le petit comme...

a considéré qu'on mesurait mal la faisabilité des deux amendements et qu'en tout état de cause, il conviendrait d'établir un certificat par foyer et non par personne.

s'est dit d'accord sur le fond avec les intervenants précédents, mais a considéré que l'amendement proposé par le groupe socialiste ne réglait rien, et que la perspective sectorielle de ceux proposés par M. Michel Piron restaient insuffisants : le sujet nécessite une réflexion globale.