Interventions en commissions de Serge Grouard

La Commission européenne propose une procédure de certification unique au sein de l'Union. Pour la proposer aussi à d'autres États, il faudrait retenir une formulation spécifique.

Je constate que seul le groupe GDR se prononce contre la proposition de résolution. La commission a ensuite examiné le rapport d'information relatif aux enjeux et aux outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure).

Nous passons maintenant à l'examen du rapport d'information sur la biodiversité, sujet ô combien important sur lequel nous devrions être plus performants. Je vous rappelle que la création d'une mission a été décidée par le bureau de la commission le 7 juillet 2010. Celle-ci a tenu sa réunion constitutive le 21 octobre 2010 et a décidé de change...

Même si la biodiversité reste très mal connue, tout le monde s'accorde sur le constat de son appauvrissement. Au cours des dernières années, nous avons cependant connu une petite révolution conceptuelle avec le passage de la préservation exclusive de quelques espaces et espèces extraordinaires à l'attention portée à la biodiversité « ordinaire ...

Merci encore pour cet excellent travail. Nous allons réfléchir à la manière de lui donner l'audience qu'il mérite et de le prolonger par une séance dans l'hémicycle.

À l'initiative de Mme Fabienne Labrette-Ménager, que je salue, la Commission du développement durable a souhaité organiser une table ronde sur un sujet essentiel, les éco-organismes. Nous recevons, pour en parler, Mme Géraldine Poivert, directrice générale d'ÉcoFolio, M. René Louis Perrier, président d'Ecologic, accompagné de M. Michel Hardy, d...

Merci pour ces interventions, intéressantes et concises.

Mesdame, messieurs, je vous remercie, messieurs, pour la qualité, la clarté et la précision de vos réponses. Peut-être aurons-nous l'occasion de vous entendre de nouveau dans cette salle je l'espère sans climatisation pour améliorer notre bilan carbone ! (sourires)

J'invite immédiatement nos rapporteurs Stéphane Demilly et Philippe Tourtelier à prendre la parole. Ils avaient été chargés, le 15 septembre 2010, de suivre l'application de la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, dite « loi Grenelle I ».

Permettez-moi également de souligner le travail remarquable des deux rapporteurs. Il s'agit d'un sujet complexe, qui demande précision et investigation. Je remercie tout autant les services de la commission du développement durable, qui sont particulièrement mobilisés sur la question du Grenelle de l'environnement. Par ailleurs, je comprends l...

Comme le soulignait Bertrand Pancher, en modifiant nos modes de consommation et de production, nous sommes en train de changer la société dans son ensemble. Rien ne peut donc se faire du jour au lendemain. Néanmoins, la mise sous tension de l'ensemble des partenaires et l'organisation de rencontres régulières sont, à mon sens, nécessaires. D'ai...

Aujourd'hui, il est temps de redécouvrir l'intelligence et la capacité à se mobiliser.

Excellent rapport !

Je pense me faire l'interprète de plusieurs d'entre nous en indiquant que le projet de titre de cet excellent rapport : « Grenelle I : l'ambition bridée » n'est pas satisfaisant. Pourquoi ne pas traduire plutôt l'idée d'un Grenelle « engagé » ?

De la place que j'occupe, je ne peux que chercher à faire la synthèse de ce qui a été dit. Deux sensibilités s'expriment, qui convergent pour une grande part, dans le constat, mais débouchent sur des appréciations d'ensemble plus contrastées. D'un côté une vision plutôt optimiste, de l'autre un regard un peu plus pessimiste. Nos rapporteurs so...

La transparence est essentielle dans la gestion de crise, car elle assure la crédibilité. Monsieur le ministre, pouvez-vous nous communiquer les résultats des mesures de radioactivité concernant le site de la centrale de Fukushima ainsi que la zone alentour en particulier l'agglomération de Tokyo, où il semble que les chiffres se tiennent dan...

La transparence est essentielle dans la gestion de crise, car elle assure la crédibilité. Monsieur le ministre, pouvez-vous nous communiquer les résultats des mesures de radioactivité concernant le site de la centrale de Fukushima ainsi que la zone alentour en particulier l'agglomération de Tokyo, où il semble que les chiffres se tiennent dan...

À l'issue du délai de dépôt, six amendements ont été déposés par des membres du groupe GDR. Je constate qu'aucun d'entre eux n'est défendu par son ou ses auteurs. La commission ne les examinera donc pas.

Je remercie nos invités d'avoir accepté de participer à cette deuxième table ronde consacrée à l'espace maritime. La conclusion de ce qui sera en quelque sorte un triptyque viendra avec l'audition de Mme la ministre Nathalie Kosciusko-Morizet, le 12 avril prochain.

Vous avez évoqué la possibilité de créer des aires marines protégées en haute mer en citant l'exemple de Pelagos, aire de la Méditerranée issue d'une convention entre la France, l'Italie et Monaco. De telles initiatives sont fort intéressantes, mais elles posent un problème de droit international. Une aire maritime protégée en haute mer peut-el...