Interventions en commissions de Serge Grouard

Je remercie chaleureusement nos invités pour la qualité et la précision de leurs propos. Nous sommes loin d'avoir épuisé un sujet que nous n'avons pas souvent l'occasion d'aborder. Compte tenu des enjeux, cette réunion était donc particulièrement intéressante. Nous poursuivrons le débat avec l'audition, dans quelques semaines, de Mme la ministr...

Je m'associe en pensée aux souffrances qu'endure le peuple japonais et je salue sa dignité impressionnante dans les drames qu'il est en train de vivre. Nous souhaitons que cette audition soit l'occasion d'avoir, de la part des spécialistes, des réponses aussi précises que possible aux interrogations de nos concitoyens. Ces questions portent d'...

Je m'associe en pensée aux souffrances qu'endure le peuple japonais et je salue sa dignité impressionnante dans les drames qu'il est en train de vivre. Nous souhaitons que cette audition soit l'occasion d'avoir, de la part des spécialistes, des réponses aussi précises que possible aux interrogations de nos concitoyens. Ces questions portent d'...

Mes chers collègues, je vous informe qu'à l'expiration du délai de dépôt, fixé vendredi 11 mars 2001 à 17 heures, aucun amendement n'avait été déposé sur cette proposition de loi, qui sera rapportée par M. Germinal Peiro. Je remarque que ce texte pose des problèmes de recevabilité financière, même si son article 14 prévoit des gages. À titre d...

Il est intéressant que la Commission du développement durable ouvre ses portes aux membres des autres commissions. Leurs contributions peuvent enrichir le débat sur certains sujets comme la carte médicale, qui connaît en effet d'importantes disparités, ou la coopération entre les collectivités territoriales sur ce dernier point, l'article 5 p...

C'est peut-être l'intention, mais ce n'est pas le texte. Enfin, si je comprends qu'on veuille protéger le milieu rural, certains territoires urbains sont confrontés à des difficultés. Aussi, je ne voudrais pas voir émerger une logique d'opposition entre ville et campagne. La présence de bureaux de poste, par exemple, est mieux assurée en milie...

Je constate que la discussion générale est achevée. Je vous propose de passer à l'examen des articles de la proposition de loi. La Commission en vient à l'examen des articles. Chapitre Ier : Pour le retour des services publics dans les territoires ruraux Article 1er : Proximité et égal accès des citoyens aux services publics

Mes chers collègues, je vous propose de nommer un rapporteur sur la proposition de résolution européenne sur la directive du Parlement européen et du Conseil établissant un espace ferroviaire unique européen (n° 3205). Cette proposition de résolution a été adoptée par la commission des affaires européennes, mardi 8 mars. En application de l'a...

Par ailleurs, la succession d'événements au Japon, tremblements de terre et tsunami, conduit à organiser rapidement une réunion conjointe avec la commission des affaires économiques, l'office parlementaire des choix scientifiques et technologiques et la commission de l'économie du Sénat afin que soit présentée la situation sur le site de Fukush...

Cette table ronde sur l'économie de la mer est la première d'un cycle de travail consacré à l'espace maritime. Elle sera suivie, la semaine prochaine, d'une seconde table ronde sur la biodiversité marine puis, le 12 avril, de l'audition de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. Je remercie les p...

Madame, messieurs, je vous propose de répondre aux questions posées dans l'ordre où vous êtes intervenus pour vos propos liminaires.

Plusieurs questions ayant été posées à propos de la situation du port de Marseille, il serait souhaitable d'y apporter des réponses.

Merci à tous les orateurs pour la clarté de leurs interventions. À défaut d'avoir épuisé le sujet, nous en avons désormais une vision plus précise. Je conclurai par un souvenir d'enfance : lorsque le paquebot France a perdu le pavillon français, nous avons tous eu mal au coeur. Souhaitons que le pavillon français batte désormais haut et fort.

Je salue nos collègues Yanick Paternotte et Maxime Bono, qui ont été désignés par notre commission à la mi-septembre dernier en tant que rapporteurs de la mission de contrôle sur l'application de la loi dite « ORTF ». C'est la première fois que nous examinons un rapport d'application d'une loi, en vertu de l'article 145-7 du Règlement, et j'ind...

Je remercie les rapporteurs de cette présentation et je donne tout d'abord la parole aux orateurs des groupes.

Ce rapport met en évidence plusieurs points insatisfaisants, ce qui me conduit à suggérer d'en saisir officiellement le ministre chargé des transports. Nous allons par conséquent le lui adresser, assorti de demandes portant sur quatre points principaux : la transmission des rapports manquants en particulier celui sur la dette de RFF-, le cale...

C'est la première fois que la commission auditionne M. Bruno Le Maire, depuis que l'aménagement du territoire fait partie de ses compétences. L'audition portera essentiellement sur l'aménagement du territoire, notamment sur l'action en faveur des pôles d'excellence rurale une décision prise lors du CIADT de mai 2010 , sur la couverture numér...

Je donne la parole tout d'abord aux représentants des groupes politiques.

Ce n'est pas certain que tous vous soutiennent, ma chère collègue...

Nous sommes heureux d'accueillir M. François Jacq afin de l'entendre d'abord sur les missions et les moyens de Météo-France et d'aborder ensuite avec lui différents sujets qui nous préoccupent, qu'il s'agisse de l'épisode neigeux de la fin de l'année dernière et, plus généralement, de la question de la prévision , de la restructuration de l'...