Réforme de l'hôpital

Je suis saisi de deux amendements, nos 1313 et 1340 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Bernier, pour défendre l'amendement n° 1313

Je suis saisi de deux amendements, nos 1247 et 408, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Tian, pour défendre l'amendement n° 1247.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-neuf heures vingt, est reprise à dix-neuf heures trente.)

La séance est reprise. Je suis saisi d'un amendement n° 577 de la commission. La parole est à M. Jean-Luc Préel.

M. le rapporteur, sans revenir sur l'avis favorable de la commission, a seulement dit, monsieur Mallot, que l'amendement pouvait être retiré, ce qui est son droit : chacun doit pouvoir s'exprimer comme il l'entend.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 409 et 1342. Souhaitez-vous défendre l'amendement n° 409 de la commission, madame Poletti ?

En conséquence, les amendements nos 809, 848, 1258 et 26 tombent. Je suis saisi d'un amendement n° 1894. La parole est à M. Jacques Domergue.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 16. La parole est à M. Philippe Boënnec, pour défendre l'amendement n° 28.

Mes chers collègues, vous aurez remarqué que tout le monde est parvenu à limiter son temps de parole à deux minutes lors de la séance de questions au Gouvernement, et que pourtant chacun a pu dire ce qu'il avait à dire. Je vous encourage à respecter vos cinq minutes. Sinon, je vous les ferai respecter ! (Murmures sur les bancs des groupes SRC e...

Elle est de droit. Cependant, accepteriez-vous qu'au préalable, M. le rapporteur et Mme la ministre répondent aux orateurs inscrits sur l'article ?

Monsieur Christian Paul, vous aviez demandé une suspension de séance. Entre-temps, Mme la ministre et M. le rapporteur vous ont répondu. L'amendement n° 2014 rectifié va être distribué, et comme cet amendement se rapporte à l'article 26, vous aurez tout le temps de le lire car, avant que nous en arrivions là, quelques heures vont s'écouler. Dan...

Je devais tout d'abord vous interroger sur le maintien ou non de votre demande de suspension de séance. Vous allez donc avoir l'amendement n° 2014 rectifié entre les mains. Monsieur Christian Paul, je tenais à vous expliquer que le président de l'Assemblée nationale m'a chargé, en tant que vice-président de cette assemblée, de dématérialiser n...

L'amendement n° 2014 rectifié étant déposé sur l'article 26, nous l'étudierons dans le cadre de l'article 26. C'est ainsi et nous ne pouvons pas procéder autrement. (« Si ! » sur les bancs du groupe SRC.) La parole est à M. le rapporteur.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures vingt-cinq, est reprise à dix-sept heures cinquante-cinq.)

Pendant la suspension de séance, un accord a été trouvé pour que les amendements que vous évoquez soient retirés de l'article 26 et déposés à la fin de l'article 15. Ils vous seront donc distribués avant que nous n'examinions les dispositions concernées, de façon que chacun puisse en discuter comme il se doit ; en attendant, nous entamons l'exa...

Sur l'article 15, je suis saisi de deux amendements, nos 399 et 819, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 399.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1392 rectifié et 1366, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Guy Lefrand, pour présenter ces deux amendements.

Je suis saisi d'un amendement n° 215. La parole est à M. André Flajolet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour le soutenir.

La séance est reprise. Pendant cette suspension de séance, un important travail a été effectué. Le Gouvernement propose de sous-amender l'amendement n° 1469 de Mme Poletti. Ce sous-amendement, n° 2042, est ainsi rédigé : « Après le mot « informé », ajouter les mots « de l'objectif de la collectivité nationale de rééquilibrage de la densité méd...

Pas forcément ! Il y a un moment où ce n'est plus de droit. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)