Réforme de l'hôpital

Je suis saisi de deux amendements, nos 614 et 1238, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 614.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 615 et 1239. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour défendre l'amendement n° 615.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 616 et 1241. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 616.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 507, 804, 847, 391 et 1259, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°s 507, 804 et 847 sont identiques, de même que les amendements n°s 391 et 1259. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 507.

Je considère, mes chers collègues, que les amendements identiques n°s 507, 804 et 847 ont été retirés. (Les amendements identiques nos 391 et 1259 sont adoptés.)

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 1317. La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-neuf heures vingt-cinq, est reprise à dix-neuf heures trente-cinq.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 1330 et 1237, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christian Paul, pour soutenir l'amendement n° 1330.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 392, 214 rectifié et 1332. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 392.

La parole est à M. André Flajolet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour soutenir l'amendement n° 214 rectifié.

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 617. La parole est à M. Jean-Luc Préel.

Mme la ministre répond sans arrêt et sans limite à chaque fois qu'un parlementaire pose une question. (L'amendement n° 1334 n'est pas adopté.)

Monsieur Paul, êtes-vous disposé, en cette fin d'examen de l'article 14, à faire un geste vis-à-vis de la ministre, qui vous l'a demandé avec tellement de gentillesse ?

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi de deux amendements, nos 1269 et 1331, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Claude Greff, pour soutenir l'amendement n° 1269.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441, 1435).

Vous n'êtes pas un nouveau parlementaire, monsieur Roy, et je m'étonne de votre rappel au règlement. Il est très souvent arrivé, y compris lorsque votre famille politique était au Gouvernement, que des Premiers ministres n'assistent pas aux séances de questions parce que retenus par des réunions très importantes.

En outre, j'ai pu moi-même constater que le Gouvernement était très représenté et bien représenté

pour répondre à toutes les questions posées. Qui plus est l'actualité concernait particulièrement les DOM-TOM et la situation sociale du pays ; or je ne crois pas que vous puissiez établir une échelle de valeur entre les deux sujets. Quoi qu'il en soit, vous avez eu tout loisir de vous exprimer, et je vous réponds en tant que président de séa...

Je suis saisi de deux amendements, nos 1976 et 1197, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 1976.

La parole est à M. Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 1976.