Réforme de l'hôpital

En conséquence, l'amendement n° 61 tombe. Je suis saisi d'un amendement rédactionnel n° 751 de la commission. (L'amendement n° 751, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 753 et 64. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 753.

En conséquence, les amendements nos 62, 752 et 63 tombent. Je suis saisi d'un amendement n° 1797 rectifié. La parole est à M. Jacques Domergue.

Je suis saisi d'un amendement n° 755 de la commission, visant à corriger une erreur matérielle. (L'amendement n° 755, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de sept amendements rédactionnels de la commission, nos 754, 756, 757 rectifié, 758, 759, 761 et 760. (Les amendements nos 754, 756, 757 rectifié, 758,759, 761 et 760, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 762. (L'amendement n° 762, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement de simplification rédactionnelle de la commission, n° 763. (L'amendement n° 763, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 764, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2094. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 764.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 765. (L'amendement n° 765, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement de précision de la commission, n° 768. (L'amendement n° 768, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement technique de mise en cohérence de la commission, n° 770. (L'amendement n° 770, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 771. (L'amendement n° 771, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 772. (L'amendement n° 772, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 773 et 1755. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 773.

Je suis saisi d'un amendement n° 774, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2093 rectifié du Gouvernement. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisi de deux amendements nos 775 et 1759 en discussion commune. L'amendement n° 775 fait l'objet d'un sous-amendement n° 2095. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 775.

Je suis saisi de quatre amendements rédactionnels de la commission, nos 776, 777, 778 et 779, pouvant faire l'objet d'une présentation commune. (Les amendements nos 776, 777, 778 et 779, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel n° 781 de la commission. (L'amendement n° 781, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

En conséquence, les amendements nos 77, 196, 259 et 1 587 tombent. Je suis saisi d'un amendement rédactionnel n° 782 de la commission. (L'amendement n° 782, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de trois amendements rédactionnels de la commission, nos 783, 784 et 785, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. (Les amendements nos 783, 784 et 785, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)