Réforme de l'hôpital

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 54 et 1255. La parole est à Mme Valérie Rosso-Debord, pour défendre l'amendement n° 54.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 683, 1609 et 2035. La parole est à M. Olivier Jardé, pour soutenir l'amendement n° 683.

Nous en arrivons à deux amendements identiques, nos 16 et 1757. La parole est à M. Philippe Boënnec, pour soutenir l'amendement n° 16.

Je suis saisi de trois amendements, nos 78, 1802 et 1801, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jacques Domergue, pour soutenir l'amendement n° 78.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 242, 684, 1873 et 1613, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements, nos 242, 684 et 1873, sont identiques. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 242.

En conséquence, l'amendement n° 1613 tombe. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 685, 1611 et 2036. La parole est à M. Olivier Jardé, pour soutenir l'amendement n° 685.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 730. (L'amendement n° 730, accepté par le Gouvernement, est adopté.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 731 et 1602. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 731.

En conséquence, les amendements identiques nos 686, 1923 et 2037 tombent. Je suis saisi d'un amendement n° 1712. La parole est à M. Daniel Fasquelle.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 732. (L'amendement n° 732, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 733. (L'amendement n° 733, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement de précision de la commission, n° 734. (L'amendement n° 734, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 243 rectifié et 1872, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 243 rectifié.

En conséquence, l'amendement n° 1872 tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 1762. La parole est à M. Dominique Tian.

Je suis saisi de deux amendements, nos 688 et 244, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Olivier Jardé, pour soutenir l'amendement n° 688.

Je suis saisi d'un amendement n° 1645, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2121. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement n° 1645.

La parole est à M. le rapporteur, pour présenter le sous-amendement n° 2121 et donner l'avis de la commission sur l'amendement.

L'amendement n° 735 de la commission des affaires culturelles vise à supprimer une mention inutile. (L'amendement n° 735, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 245, qui fait l'objet de deux sous-amendements identiques, nos° 2096 et 2123. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 736, 246, 689, 1789 et 1887, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 736, 246, 689 et 1789 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 736.