Réforme de l'hôpital

Les amendements nos 246, 689 et 1789 sont défendus. L'amendement n° 1887 est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

En conséquence, l'amendement n° 1887 tombe. L'amendement n° 1790 est défendu. (L'amendement n° 1790, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 1646 et 1834, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 737. (L'amendement n° 737, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

En conséquence, l'amendement n° 738 tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 56. La parole est à Mme Valérie Rosso-Debord.

Je suis saisi de deux amendements rédactionnels de la commission, nos 739 et 740. (Les amendements nos 739 et 740, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 742. (L'amendement n° 742, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1964 rectifié et 1838. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 1964 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1965 et 1839, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 1965.

En conséquence, l'amendement n° 1839 tombe. Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 744. (L'amendement n° 744, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 745, 695, 1619 et 1764. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 745.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1467, 1562 et 1563, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Marc Dolez, pour les soutenir.

Je vous remercie pour votre concision. (L'amendement n° 1467, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'amendement n° 1562, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'amendement n° 1563, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je suis saisi de quatre amendements, nos 746 rectifié, 253 deuxième rectification, 1928 et 1937, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 746 rectifié et 253 deuxième rectification sont identiques, de même que les amendements nos 1928 et 1937.

La commission est favorable aux amendements nos 746 rectifié et 253 deuxième rectification. Quel est son avis de la commission sur les amendements nos 1928 et 1937 ?

En conséquence, les amendements n°s 1928 et 1937 tombent. Je suis saisi d'un amendement n° 1925 rectifié, qui fait l'objet de deux sous-amendements nos 2136 et 2137. La parole est à M. le rapporteur pour soutenir l'amendement n° 1925 rectifié.

Je suis saisi d'un amendement n° 748 rectifié de la commission, qui est rédactionnel. (L'amendement n° 748 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 750 de la commission, qui est rédactionnel. (L'amendement n° 750, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 749 de la commission, qui est de précision. (L'amendement n° 749, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 2138 et 61, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 2138.