Les amendements de Rudy Salles pour ce dossier
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Nous en venons à l'amendement n° 1265, qui fait l'objet du sous-amendement n° 2118. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre de la santé, pour soutenir le sous-amendement n° 2218 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement.
En conséquence, l'amendement n° 1634 tombe. J'appelle donc l'amendement n° 1732. La parole est à M. Marcel Rogemont.
L'amendement est donc ainsi rectifié : « elle contribue à mettre en oeuvre un service unique d'aide à l'installation ; ». (L'amendement n° 1739, tel qu'il vient d'être rectifié, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 1678. La parole est à M. Marcel Rogemont, pour une brève présentation.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 707 et 1601. L'amendement n° 707 fait l'objet d'un sous-amendement n° 2097 du Gouvernement. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 707.
La parole est à Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité, pour défendre le sous-amendement n° 2097.
Nous en venons à l'amendement n° 241, qui fait l'objet du sous-amendement n° 2113. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme ministre de la santé, pour défendre le sous-amendement no 2113 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 725, 682 rectifié et 1734 rectifié. L'amendement n° 725 fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. le rapporteur, pour le défendre.
Nous en venons aux trois sous-amendements, nos 2125, 1810 et 1877. La parole est à Mme la ministre, pour défendre le sous-amendement no 2125.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel n° 708 de la commission. (L'amendement n° 708, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
En conséquence, les amendements n°s 682 rectifié et 1734 rectifié tombent. Je suis saisi de cinq amendements, nos 1735, 1836, 680, 1641 et 1767, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marcel Rogemont, pour défendre l'amendement n° 1735.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue le mercredi 11 mars 2009 à zéro heure trente, est reprise à zéro heure cinquante-cinq.)
La séance est reprise. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 76, 1460 et 1881. La parole est à Mme Valérie Rosso-Debord, pour défendre l'amendement n° 76.
Les amendements nos 1460 et 1881 sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements identiques ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 726, 1780 et 1884, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1780 et 1884 sont identiques. La parole est à Mme Catherine Génisson, pour défendre l'amendement n° 726.
En conséquence, les amendements nos 1780 et 1884 tombent. La parole est àM. Pierre Morel-A-L'Huissier pour soutenir l'amendement n° 1885.
L'amendement n° 728 rectifié de la commission est rédactionnel. (L'amendement n° 728 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 1708 et 1768, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour défendre l'amendement n° 1708.
