Réforme de l'hôpital

La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement n° 2116 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 721 rectifié.

En conséquence, l'amendement n° 1607 tombe. La parole est à M. le rapporteur pour défendre l'amendement n° 722 rectifié.

En effet, monsieur Rogemont, il est tombé du fait de l'adoption de l'amendement n° 711 rectifié. La parole est à M. Olivier Jardé, pour soutenir l'amendement n° 653.

Je suis saisi d'un amendement n° 234. La parole est à M. André Flajolet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.

L'opposition constatera que M. le rapporteur ne refuse pas seulement des amendements de l'opposition : M. Flajolet y a droit, lui aussi. (Sourires.) Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement ?

Le résultat est le même, mais les amendements sont rejetés quand la commission s'est réunie normalement et repoussés lorsque la réunion a eu lieu au titre de l'article 88 du règlement. (Les amendements nos 1639, 1776, 1704, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)

Dès qu'une question se pose, nous débattons, monsieur Rogemont et chacun peut s'exprimer. Dans le cas inverse, nous avançons.

C'est la première fois que l'on me fait cette demande, monsieur Rogemont, mais j'y accède volontiers et, compte tenu de l'heure tardive, je vais demander que l'on monte le son. (Sourires.) J'appelle l'amendement n° 1904, qui fait l'objet du sous-amendement n° 2126. La parole est à M. Guy Lefrand.

La parole est à Mme la ministre pour présenter le sous-amendement n° 2126 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 1904.

En conséquence, les amendements nos 1856, 1903 et 651 tombent. Nous en venons donc à deux amendements identiques, nos 673 et 1725. La parole est à M. Olivier Jardé pour soutenir l'amendement n° 673.

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 236 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 675 rectifié et 1633. La parole est à M. Jardé pour soutenir l'amendement n° 675 rectifié.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1867, 1868 et 1999, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Geneviève Levy, pour soutenir l'amendement n° 1867.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1726 et 1261, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marcel Rogemont pour présenter l'amendement n° 1726.

Je mets aux voix l'amendement n° 1261. (Après une épreuve à main levée déclarée douteuse, l'Assemblée est consultée par assis et levé.) (L'amendement n° 1261 est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 1730 et 1778, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marisol Touraine, pour défendre l'amendement n° 1730.

Je suis saisi de trois amendements, nos 677, 1731 rectifié et 1729, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°s 677 et 1731 rectifié sont identiques. La parole est à M. Olivier Jardé, pour défendre l'amendement n° 677.

Pour ma part, je peux aller jusqu'à quatre heures ou quatre heures et demie. À la demande de certains de mes collègues, je suspendrai la séance vers minuit et demi pour faire une petite pause. Cela me paraît compréhensible. (L'amendement n° 1727 n'est pas adopté.)

Je suis saisi de l'amendement n° 1264, qui fait l'objet du sous-amendement n° 2117. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 1264.

La parole est Mme la ministre, pour défendre le sous-amendement n° 2117 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 1264.