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Il n'était pas là !
Nous l'avons fait !
C'est Muet qui a écrit le rapport !
Je regrette que nous fassions, dans cette assemblée, et notamment sur les bancs de la gauche, un mauvais sort à Michel Charzat qui n'est pas là pour se défendre. Nous apprenons que c'est M. Pierre-Alain Muet qui rédigeait, dans le silence de Matignon,
les rapports Charzat. Je rappelle que Michel Charzat était aussi un partisan de la suppression de la taxe professionnelle puisqu'il militait contre cet impôt anti-économique. Sans doute était-ce encore Pierre-Alain Muet qui, sous la plume de Michel Charzat, énonçait l'absurdité de la taxe professionnelle.
Monsieur le président, monsieur le ministre de la culture et de la communication, mes chers collègues, dans le cadre d'un budget général établi sur la norme « zéro valeur hors dette et pensions », le projet de budget de la mission « Culture » qui ne progressera que de 1,1 % en crédits de paiement prend sa part dans la réduction des dépenses...
Il faudrait éviter que le même fonctionnement se perpétue, avec simplement un regroupement géographique des services gestionnaires. Après deux années de réflexion et de consultation, on peut souhaiter que les conservatismes et les blocages soient surmontés et que le nouveau système entre en vigueur dès le début de 2011. La question des congés...
La commission n'a pas examiné cet amendement. Tout en reconnaissant que les questions évoquées par M. Rogemont ne sont pas à balayer d'un revers de main, j'émets, à titre personnel, un avis défavorable. En effet, le Conseil de la création artistique, mis en place il y a peu de temps, fonctionne comme une boîte à idées. On peut faire deux repro...
Malgré un effet d'optique, cet amendement n'est pas juste. Un pourcentage profite à tous. En revanche, si on fixe une valeur de 400 000 euros, le propriétaire d'un bien de 420 000 euros ne bénéficierait plus de l'abattement de 30 % qui disparaîtrait.
Ne seraient pris en compte que les détenteurs d'un patrimoine inférieur à 400 000 euros. C'est un élément d'injustice. Cela étant, le vrai débat est celui annoncé par le ministre et rapporteur général : le champ est ouvert pour une remise à plat dans le cadre d'une réforme fiscale. Attendons cette réforme pour débattre au fond. (L'amendement ...
C'est grave ce que fait M. Mamère !
Vous êtes un provocateur !
Je ne souhaite pas répondre aux provocations mais rappeler certaines choses. Je suis né moi-même au Maroc, je suis français, mais pas marocain pour autant. Il y a effectivement des nuances dans ce que l'on appelle la filiation. L'amendement de M. Luca reprend les lois votées en 1993. Elles ont été en vigueur dans le droit positif pendant cinq ...
Très bien !
Eh oui !
Ce n'est pas de la rigueur, c'est de l'assainissement !
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, madame la rapporteure, mes chers collègues, le projet de loi sur les réseaux consulaires revient en seconde lecture devant l'Assemblée nationale, enrichi par le Sénat. Un certain nombre d'amendements votés par la Haute assemblée confortent en effet le texte et sont conformes au réexamen que ...
Je regrette la tonalité des propos de notre collègue Yves Durand à la tribune. Ce débat mérite plus de sérieux et mieux que ces accents misérabilistes,
mieux que cette caricature d'un autre âge qui exprime surtout un renoncement. C'est fou comme nos collègues socialistes, depuis quelques années, renoncent à voir le monde tel qu'il est, qu'il s'agisse des grands problèmes financiers, des crises mondiales, des questions européennes, des retraites et, aujourd'hui, de l'école. Ce renoncement est...
Je dirai même : dès lors que vous renoncez à la traiter, vous induisez une double peine. Vous expliquez en effet que les enfants absents sont en état d'échec scolaire. Or s'ils sont en échec scolaire, c'est parce que les parents sont en difficulté. Ne rien faire face à cette situation, si je suis votre logique et à supposer qu'on puisse la sui...