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Monsieur le président, mes chers collègues, Hervé Féron, dans sa motion de rejet préalable, et André Gerin, dans sa motion de renvoi en commission, ont bien résumé la situation : nous avons affaire, ce soir, à un texte de pure opportunité. Sur la forme, tout d'abord, le véhicule législatif choisi une proposition de loi n'est pas anodin, pu...
Je termine, monsieur le président, en indiquant que cette succession de dérogations au droit commun, qu'il s'agisse du droit administratif, du code des collectivités locales ou du code du sport, présentera un caractère très aléatoire devant une juridiction. Pour toutes ces raisons, nous voterons le renvoi en commission de cette proposition de ...
À Saint-Étienne, oui !
Vous le regrettez donc !
Monsieur le président, madame la ministre, madame la présidente de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le 28 mai dernier, la France a été désignée pour organiser le championnat d'Europe de football 2016. Pour tous les passionnés de sport, en particulier de football, que nous sommes, et pour tous les Français, c'est une g...
Nous avons affaire, d'une part, à une stricte logique de mutualisation des risques et des pertes avec les contribuables et, de l'autre, à une privatisation, une captation des profits par les acteurs privés, à qui l'on déroule une nouvelle fois le tapis rouge. Pour résumer la philosophie de ce texte purement opportuniste : ces acteurs privés aur...
Je concluais justement, monsieur le président. Ces souvenirs sont ceux d'une France en fête. Malheureusement, le désengagement de l'État et les retards accumulés au cours des derniers mois donnent lieu à une proposition de loi qui sacrifie cet esprit sur l'autel du sport-business. Nous ne voterons donc pas ce texte. (Applaudissements sur les ...
Impossible ! (Sourires.)
Un proverbe gaélique, sans doute. (Sourires.)
Eh oui !
De justesse !
Nous nous demandons souvent ici comment favoriser une citoyenneté européenne active. Le thème de la mobilité de la jeunesse, c'est vraiment l'Europe concrète. Autant malgré l'absence de cadre juridique européen , nous avons bien progressé sur le processus de Bologne, relatif à l'espace européen de l'enseignement supérieur et au système LMD...
Saint-Étienne étant, avec Toulouse, la seule ville candidate dont le stade sera rénové entièrement sur fonds publics et sous maîtrise d'ouvrage publique, je ne suis guère concerné par cette proposition de loi. Cependant, en tant que député de la nation, j'éprouve à la lire un regret et un malaise. Un regret : cette proposition donne l'impressi...
Nous avons effectué un déplacement hier à Bruxelles afin de faire un premier tour d'horizon sur la question de l'Acte pour le marché unique. Il a ressorti du dialogue, que nous avons eu avec la Commission européenne, qu'il faut absolument que les propositions nombreuses et variées qui seront faites montrent que l'Union européenne n'est seulemen...
Le volet sportif de la politique de la ville n'a pas été abordé dans notre débat. Monsieur le ministre, vous devez participer, jeudi prochain au Sénat, à un colloque sur l'éducation par le sport dans les quartiers prioritaires. À cette occasion vous sera présentée une étude sur le rôle des clubs sportifs dans les zones urbaines sensibles. Ce ra...
Demain !
Au nom des députés membres de l'amicale parlementaire du handball, je salue les titres continentaux, mondiaux et olympique de l'équipe masculine de France de handball depuis 1995, sans oublier le titre mondial de l'équipe de France féminine de 2003. Je vois plusieurs raisons à ce succès, à son inscription dans la durée et à la capacité du hand...
Ce travail est l'occasion de compléter le traité de Lisbonne, et une bonne occasion de rappeler les principes de l'économie sociale de marché, et en particulier l'article 14 du traité. Ce pourrait être également l'occasion de restaurer le lien avec les citoyens car, comme l'affirme la Confédération européenne des syndicats, « Si l'Europe ne par...
Monsieur le ministre du travail, de l'emploi et de la santé, avec 700 000 chômeurs supplémentaires depuis le début de la crise en 2008, la politique de l'emploi du Gouvernement est un échec cuisant. Selon une étude parue la semaine dernière, 43 % des jeunes hommes et 37 % des jeunes femmes sont au chômage dans les zones urbaines sensibles, c'es...
Face au drame du chômage de masse, vous restez les bras ballants. Pis, la plupart des décisions que vous prenez jouent contre l'emploi. Je citerai trois exemples récents, tirés du budget pour 2011. Premier exemple, vous venez de décider la suppression de 1 800 postes à Pôle Emploi, pénalisant ainsi gravement les demandeurs d'emploi, au moment ...