Interventions en commissions de Pierre Lequiller

Je l'ai également fait. La Commission a ensuite rejeté les deux propositions de résolution.

Je souhaite d'abord saluer nos collègues de la commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs (IMCO) du Parlement européen, et son président Malcolm Harbour. Je remercie la commission IMCO d'avoir accepté d'organiser à notre demande cette « première », une réunion conjointe entre une commission d'un Parlement national et u...

Je vous remercie chaleureusement d'avoir accepté cette réunion commune qui en appelle certainement d'autres. Le travail doit être poursuivi sur ce sujet qui a montré un accord entre les membres de l'Assemblée nationale, de la majorité et ceux de l'opposition, ainsi qu'avec le gouvernement français, accord qui rejoint la position d'autres pays....

Merci, Monsieur le ministre, de revenir devant cette commission après le dîner auquel vous nous aviez conviés hier, avec nos collègues de la commission des affaires européennes du Sénat, qui a été l'occasion d'un dialogue très direct. Nous aurons de nombreuses questions à vous poser. Pour ma part, je voudrais savoir où en est l'installation des...

Dans ce contexte, nous allons faire des propositions d'action pour renforcer les relations parlementaires, en particulier avec la commission des affaires européennes du Bundestag. Nous pourrions ainsi élaborer des avis communs concernant le principe de subsidiarité. Les rapporteurs pourraient se consulter sur des dossiers importants ou effectue...

Merci d'avoir répondu si complètement à toutes nos questions.

Mes chers collègues, au seuil de cette nouvelle année je me félicite des conditions particulières dans lesquelles se déroulent les débats dans notre commission, qui permettent un véritable échange et l'expression de points de vue très différents. Avant de passer la parole aux rapporteurs, je vous informe que dans les prochains mois notre commi...

Ceci constitue la première résolution de ce type examinée par notre Commission, en application de notre nouveau Règlement, et pour ces propositions de résolution, nous désignerons systématiquement deux rapporteurs d'avis différent. L'objet n'est pas de trancher au fond mais de se prononcer sur la question de savoir si la directive de 2001, qui ...

En la personne du président de la sous-commission « Sécurité et défense » du Parlement européen, notre Commission accueille un Français et un ami. M. Arnaud Danjean a été fonctionnaire au ministère de la défense et, en 2004 et 2005, représentant au Kosovo du Secrétaire général du Conseil de l'Union européenne et Haut représentant pour la polit...

Que nous avons reçu.

Lorsque nous nous sommes rendus en délégation à Washington pour rencontrer les membres de la sous-commission Défense de la commission des affaires étrangères j'avais voulu le faire avant mais l'ambassadeur de France à l'époque avait trouvé cette idée prématurée en raison des relations entre la France et les Etats-Unis, ce que j'ai beaucoup re...

Je vous informe que je vais proposer à la Commission de charger M. Yves Bur d'une mission sur le Service d'action extérieure et sur l'articulation entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe. Je demanderai au groupe SRC de désigner un député pour travailler en binôme avec M. Bur sur ce sujet, comme il est de tradition dans notre commissi...

Il s'agit là d'une question majeure. On doit pouvoir faire avancer l'Europe de la défense sur des points concrets par le biais de l'industrie et c'est une voie possible pour associer les Britanniques qui sont des partenaires essentiels.

On ne peut faire sans, mais on ne peut non plus faire avec !

Il est indispensable de trouver un moyen d'associer les parlements nationaux à la politique étrangère et à la politique de défense, deux domaines où la composante nationale est forte et l'unanimité la règle. C'est pourquoi je pousse depuis longtemps l'idée d'organiser en début d'année une sorte de débat sur l'état de l'Union, ou de convention, ...

La sécurité militaire est un sujet à part, il serait difficile de prévoir un partage des données.

Je tiens à remercier Mme Odile Saugues pour son travail sur cette importante question, que la Commission a également pu aborder lors de l'audition conjointe de M. Antonio Tajani, vice-président de la Commission européenne, des responsables de l'AESA, de la direction générale de l'aviation civile et du groupe Air France KLM. La Commission a ens...

Je tiens à rappeler que notre commission s'était rendue à Bruxelles pour une réunion intéressante et importante avec Mme Gebhardt et ses collègues représentant l'ensemble des groupes politiques.

Je compte proposer au Président de la commission des affaires sociales que vous puissiez participer tous les deux aux travaux de sa commission sur ce texte, lors de la réunion du 13 janvier.

Ce débat est très intéressant : l'objectif est le même, des différences apparaissent sur la méthode. Je propose que chacun des rapporteurs présente sa position devant la commission des affaires sociales en janvier. Cette année, le cadre européen qui régit la sécurité des jouets a été modifié. L'ancienne directive 88378CEE du 3 mai 1998 a été r...