Interventions en commissions de Pierre Lequiller

Monsieur le Ministre, mes chers Collègues. Nous sommes très heureux de vous accueillir, Monsieur le Ministre, conjointement avec le Président Christian Jacob, avec qui nous avions décidé de cette audition conjointe, qui est d'ailleurs une première entre nos deux commissions, qui ont beaucoup de sujets d'intérêt commun. Je suis d'autant plus he...

Christian Jacob et moi-même vous remercions, Monsieur le Ministre, de votre intervention et de la grande qualité des réponses que vous avez apportées à toutes les questions.

Monsieur le Ministre, mes chers Collègues. Nous sommes très heureux de vous accueillir, Monsieur le Ministre, conjointement avec le Président Christian Jacob, avec qui nous avions décidé de cette audition conjointe, qui est d'ailleurs une première entre nos deux commissions, qui ont beaucoup de sujets d'intérêt commun. Je suis d'autant plus he...

Christian Jacob et moi-même vous remercions, Monsieur le Ministre, de votre intervention et de la grande qualité des réponses que vous avez apportées à toutes les questions.

Nous sommes heureux, monsieur Attali, de vous accueillir pour cette audition commune des commissions des affaires économiques et des affaires européennes. J'ai noté l'importante dimension européenne de votre rapport : la croissance française ne peut être dissociée de la croissance européenne. Considérez-vous que la stratégie européenne pour 2...

Nous sommes heureux, monsieur Attali, de vous accueillir pour cette audition commune des commissions des affaires économiques et des affaires européennes. J'ai noté l'importante dimension européenne de votre rapport : la croissance française ne peut être dissociée de la croissance européenne. Considérez-vous que la stratégie européenne pour 2...

Je vous remercie également pour cette audition extrêmement intéressante et pour les réponses précises et approfondies que vous avez apportées aux questions posées par nos collègues. Ce débat a montré combien la dimension européenne est essentielle à une croissance durable. Je souhaite que nous restions en contact à ce propos au cours des procha...

Je vous remercie de revenir devant notre Commission pour débattre des thèmes liés au budget européen. La nouvelle procédure d'adoption du budget de l'Union européenne prévue par le traité de Lisbonne a accru les pouvoirs du Parlement européen. De quelle manière ce dernier s'est-il saisi de ce nouveau pouvoir et quelles seront les priorités budg...

Nos collègues Christophe Caresche et Michel Herbillon travaillent actuellement sur la gouvernance économique. En ce qui concerne le semestre européen, une réunion est prévue avec la Commission des finances pour voir comment s'organiser au mieux.

Avec l'inconvénient supplémentaire que les citoyens ne se rendent pas compte du faible coût du budget européen par rapport à l'avantage qu'ils en retirent et par rapport à ce dont les priverait la non-Europe.

Dans le contexte actuel des relations franco-roumaines et, notamment, des débats européens sur l'intégration des minorités roms, il m'est apparu nécessaire de me déplacer à Bucarest pour rencontrer les responsables parlementaires et gouvernementaux. Je souhaite vous en faire un rapide compte rendu. Cette visite, les 3 et 4 octobre derniers, do...

Le 12 juillet dernier, la Commission européenne a présenté une proposition pour modifier une directive de 1994 sur les systèmes de garanties des dépôts bancaires (les SGD). Ce sont des « structures » rassemblant les banques d'un pays et qui assurent que, en cas de faillite d'une banque, les clients de celle-ci seront remboursés jusqu'à un certa...

C'est en effet une question essentielle, à laquelle d'ailleurs MM. Jérôme Lambert et Jacques Myard consacrent pour la Commission un rapport sur le renouveau de la politique industrielle.

Pour répondre à toutes ces interrogations, je rappelle que notre Commission recevra, conjointement avec la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, le mercredi 20 octobre prochain.

Monsieur le ministre, je vous remercie de revenir devant notre Commission des affaires européennes pour, en ce début de session ordinaire, faire un tour d'horizon des sujets européens d'actualité. Sur le plan économique, sujet sur lequel travaillent en priorité nos rapporteurs, MM. Michel Herbillon et Christophe Caresche, où en sommes nous des ...

Merci Monsieur le Ministre. Sur les sujets que vous avez évoqués, nous avons reçu, la semaine dernière, M. Mevlüt Çavu o lu, Président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et, hier, M. Algirdas emeta, commissaire à la fiscalité et à l'union douanière, à l'audit et à la lutte antifraude. Je me suis moi-même rendu avant-hier à Buc...

Notre collègue Yves Bur présentera à notre Commission son rapport sur cette Agence la semaine prochaine.

Je suis conscient du problème et j'ai pris l'initiative d'une réunion de travail avec les Président et Rapporteur général de la Commission des finances pour examiner ce que nous allons faire à ce sujet.

Je vous remercie très vivement, Monsieur le ministre, pour ce débat très fructueux et pour vos réponses précises et approfondies. Sur le rapport du Président Pierre Lequiller, la Commission a examiné des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. l Textes « actés » Ø La proposition d'acter l'en...

C'est avec grand plaisir que nous accueillons M. Algirdas emeta, commissaire européen chargé de la fiscalité, de l'union douanière, de l'audit et de la lutte contre la fraude, pour une audition qui devrait être conjointe avec la Commission des finances. Celle-ci n'ayant toutefois pas encore terminé ses travaux, je ne puis vous assurer de la pr...