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Je vous remercie infiniment du travail que nous avons effectué sur les quatre thèmes que vous aviez souhaité aborder. Il y a des convergences très fortes entre nous sur beaucoup de sujets avec seulement quelques divergences.
Je serai très heureux d'aller l'année prochaine à Varsovie.
Nous avons le plaisir de vous accueillir à nouveau dans le cadre de nos rencontres régulières, à la suite en particulier du dernier Conseil européen des 28 et 29 octobre. Les sujets à traiter sont nombreux. Il y a tout d'abord l'économie et singulièrement les progrès de la gouvernance économique, une question sur laquelle notre commission a bea...
Ce n'est pas de la polémique, mais de l'humour !
Nous vous remercions chaleureusement, Monsieur le Ministre. Sur le rapport du Président Pierre Lequiller, la Commission a examiné des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. l Textes « actés » Aucune observation n'ayant été formulée, la Commission a pris acte des textes suivants : Ø Agricul...
Tout d'abord un grand merci, en mon nom et en celui du Président Patrick Ollier, d'être venus aujourd'hui à cette réunion conjointe des commissions des affaires européennes de l'Assemblée et du Sénat, avec les membres français du Parlement européen, et élargie aujourd'hui, compte tenu du sujet à l'ordre du jour, l'avenir de la PAC, aux commissi...
Suite notamment à votre audition devant notre Commission, nous avons d'ores et déjà fait entendre notre voix auprès du Président Bernard Accoyer conjointement avec M. Jérôme Cahuzac, Président de la Commission des finances, ainsi qu'avec M. Gilles Carrez, Rapporteur général de la Commission des finances. Notre objectif est notamment d'assurer u...
Je rappelle que les Commissions des affaires européennes du Triangle de Weimar vont se réunir prochainement à l'Assemblée nationale pour parler notamment de la PAC.
M. Philippe-Armand Martin, empêché, m'avait demandé de poser la question des droits de plantation en son nom et je l'associe donc à la question posée par M. William Dumas.
et d'étonnement ! Je voulais vous dire, au nom des présidents Jean Bizet, Jean-Paul Emorine, Patrick Ollier, et de Serge Poignant, que nous avons trouvé cette réunion très intéressante et de grande qualité. Elle nous conforte dans la conviction qui est la nôtre de l'importance majeure du développement d'un dialogue régulier entre parlementaire...
Tout d'abord un grand merci, en mon nom et en celui du Président Patrick Ollier, d'être venus aujourd'hui à cette réunion conjointe des commissions des affaires européennes de l'Assemblée et du Sénat, avec les membres français du Parlement européen, et élargie aujourd'hui, compte tenu du sujet à l'ordre du jour, l'avenir de la PAC, aux commissi...
Suite notamment à votre audition devant notre Commission, nous avons d'ores et déjà fait entendre notre voix auprès du Président Bernard Accoyer conjointement avec M. Jérôme Cahuzac, Président de la Commission des finances, ainsi qu'avec M. Gilles Carrez, Rapporteur général de la Commission des finances. Notre objectif est notamment d'assurer u...
Je rappelle que les Commissions des affaires européennes du Triangle de Weimar vont se réunir prochainement à l'Assemblée nationale pour parler notamment de la PAC.
M. Philippe Armand Martin, empêché, m'avait demandé de poser la question des droits de plantation en son nom et je l'associe donc à la question posée par M. William Dumas.
et d'étonnement ! Je voulais vous dire, au nom des présidents Jean Bizet, Jean-Paul Emorine, Patrick Ollier, et de Serge Poignant, que nous avons trouvé cette réunion très intéressante et de grande qualité. Elle nous conforte dans la conviction qui est la nôtre de l'importance majeure du développement d'un dialogue régulier entre parlementaire...
Je me suis entretenu à ce sujet avec le rapporteur général de l'Assemblée nationale, M. Gilles Carrez, qui est d'accord avec cette proposition et la période du mois de mai. Nous souhaitons « greffer » cette rencontre sur une réunion interparlementaire annuelle existante consacrée aux questions budgétaires, mais comme la fixation de la date de c...
Je remercie les deux rapporteurs pour leurs exposés très complets et passionnants sur une réforme d'une extrême importance. Il faut en effet rappeler que sur l'idée d'un « gouvernement économique », l'Allemagne était au départ en arrière de la main. Cette idée a dû faire son chemin en Allemagne et pour y parvenir, des concessions réciproques on...
C'est tout le problème du franco allemand. Quand les relations franco allemandes ne sont pas au beau fixe, on considère que la construction européenne en pâtit. Quand tout va bien entre la France et l'Allemagne, beaucoup souvent les mêmes craignent un « condominium ». L'axe franco allemand est indispensable car sans impulsion, on n'aboutit...
Sur le fond, dans la mesure où les positions étaient au départ différentes, il fallait bien en débattre pour trouver un accord. Le Président de la République a bien dit qu'il ne s'agissait pas d'une décision mais que cette proposition était soumise à la réflexion et l'approbation des autres Etats membres.
Il me semble nécessaire de rester sur la gouvernance économique et les travaux du groupe de M. Van Rompuy. Le problème des agences de notation est du ressort de la supervision financière et le Pacte pour le marché unique sera quant à lui évoqué le 1er décembre prochain lors de l'audition de M. Michel Barnier. Puis la Commission a approuvé la p...