Interventions en commissions de Pierre Lequiller

La table ronde organisée par les deux rapporteurs de notre Commission des affaires européennes, MM. Hervé Gaymard et Michel Lefait, réunit des représentants des auteurs, des éditeurs, des libraires, des bibliothécaires et des autorités publiques, le ministère de la culture et le Centre national du livre. Je me réjouis que les Commissions des af...

La table ronde organisée par les deux rapporteurs de notre Commission, MM. Hervé Gaymard et Michel Lefait, réunit des représentants des auteurs, des éditeurs, des libraires, des bibliothécaires et des autorités publiques, le ministère de la culture et le Centre national du livre. Je me réjouis que les Commissions des affaires culturelles et des...

Nous sommes d'autant plus heureux de vous accueillir pour la première fois dans vos nouvelles fonctions, monsieur Laurent Wauquiez, que le ministre chargé des affaires européennes est bien évidemment l'interlocuteur essentiel de notre commission, celui avec lequel nous travaillons quasi quotidiennement. La présente audition s'inscrit dans la t...

Nous-mêmes travaillons beaucoup dans le cadre franco-allemand, à travers des missions communes, comme celles qui se sont rendues en Islande et en Croatie, et des rapports dont les conclusions identiques sont présentées à la fois au Bundestag et à l'Assemblée nationale. Nous tenons en outre, tous les six mois, une réunion des parlementaires du T...

Nos collègues Jacques Myard et Jérôme Lambert ont été chargés d'un rapport sur la politique industrielle.

Monsieur le ministre, je vous remercie de ce débat extrêmement intéressant et de ces réponses très précises et convaincantes. Sur le rapport du Président Pierre Lequiller, , la Commission a examiné des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. l Textes « actés » Aucune observation n'ayant été ...

a annoncé la nomination de deux nouveaux membres de la Commission : Mme Marie-Louise Fort, en remplacement d'Arlette Franco, et M. Patrice Calméjane, en remplacement de M. Thierry Mariani.

L'actualité est particulièrement propice pour entendre à nouveau M. Gilles Briatta, secrétaire général des affaires européennes, que nous avions déjà reçu dans cette commission, au moment de la présidence française de l'Union. La Commission a déjà accompli un travail important sur les questions économiques et financières. MM. Michel Herbillon...

Qu'en est-il précisément de l'état des discussions sur la nature des sanctions politiques ou financières ?

Il est effectivement remarquable. Et que pensez-vous de Mme Catherine Ashton ?

Pouvez-vous citer quelques exemples ?

Je vous remercie infiniment, monsieur le secrétaire général des affaires européennes.

Je tiens à souligner que je saisirai le ministre chargé des affaires européennes de cette question.

Notre collègue Jérôme Lambert, co-rapporteur avec Didier Quentin sur la question de la transposition, est actuellement en mission à Cancùn avec M. Bernard Deflesselles dans le cadre de leur rapport sur le changement climatique, et n'a donc pas pu venir présenter aujourd'hui cette communication.

dont le délai de transposition est dépassé. Un taux de 1,2 % ne paraît pas énorme mais il se compare au plafond de 1 % fixé par le Conseil européen.

Je rappelle que Christian Phillip avait engagé ce travail de suivi des transpositions, qui a été repris par Didier Quentin et Jérôme Lambert. Je constate que la France dont les progrès l'avaient hissée dans le premier tiers se retrouve avec un retard.

Je me rappelle notamment l'examen de trente textes hétéroclites de transpositions en un après-midi. La méthode doit certainement être améliorée pour que la France se situe effectivement dans la bonne moyenne.

Il s'agit maintenant de réaliser concrètement ces transpositions de manière plus efficace, grâce à l'attention renouvelée de nos rapporteurs sur ce sujet.

Je vous invite à lire le rapport fort intéressant du sénateur Denis Badré publié en 2009 sur les agences de l'Union européenne, au nom de la Commission des affaires européennes du Sénat. Puis la Commission a approuvé la proposition de règlement.

Je souhaitais faire un point rapide sur un débat qui s'installe aujourd'hui au Parlement européen sur les moyens de rendre l'institution plus proche des peuples. Certes, la perspective est de très long terme, et les chances que les propositions formulées soient concrétisées telles quelles un jour sont très minces. Il n'est d'ailleurs pas sûr qu...