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1069 interventions trouvées.

Je tiens, moi aussi, à remercier M. le secrétaire d'État pour son action. Les exemples que vient de citer M. Loos sont liés à l'énergie et à l'environnement. En effet, il est important, dans une période comme celle que nous traversons, d'engager une réflexion sur les déchets nucléaires et l'aviation, même si nous ne sommes pas d'accord sur ce ...

Je tiens, moi aussi, à remercier M. le secrétaire d'État pour son action. Les exemples que vient de citer M. Loos sont liés à l'énergie et à l'environnement. En effet, il est important, dans une période comme celle que nous traversons, d'engager une réflexion sur les déchets nucléaires et l'aviation, même si nous ne sommes pas d'accord sur ce ...

Nous sommes parfaitement d'accord sur les objectifs du trois fois 20, l'avancement de la date de publication des secteurs soumis à un risque de fuites de carbone, l'encadrement des biocarburants et le financement du captage et du stockage du carbone, et nous déplorons, nous aussi, la place secondaire accordée à l'objectif d'efficacité énergétiq...

Je vous remercie pour votre exposé qui a soulevé des questions importantes sur lesquelles je voudrais rebondir. La première est la place de la culture scientifique et technique. Elle pose plus globalement la question des rapports entre la science et la société. Que pensez-vous, d'une part, du principe de précaution et, d'autre part, de l'accep...

Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, chers collègues, je veux replacer le paquet « énergie-climat », d'une part, dans son contexte européen, qui est celui de la définition d'une politique européenne de l'énergie, et, d'autre part, dans son contexte international, qui est celui de la lutte contre le changement climatique. En ce qu...

Au-delà des discussions françaises sur les tarifs régulés et le TARTAM, il me semble indispensable que l'Union européenne fasse le bilan de la première phase de libéralisation des marchés de l'électricité et du gaz. La régulation des marchés est différente selon les produits. Je suis, quant à moi, pour le marché des échanges de quotas d'effet d...

L'efficacité énergétique exprime le rapport entre l'évolution du PIB et la dépense énergétique d'un pays. Or on sait que la crainte de certains pays, notamment ceux de l'Est qui ont besoin d'un rattrapage économique donc d'une croissance importante de leur PIB, de voir cette croissance du PIB freinée par les mesures du paquet « énergie-climat »...

J'articulerai mon intervention autour de trois points. Premièrement, ce budget correspond-il aux objectifs du Grenelle ? Nous avons du mal à le savoir, car nous ne disposons pas d'objectifs chiffrés de départ, qui n'ont pas été présentés à la commission ; nous sommes donc obligés de nous référer à la première version du Grenelle 1 qui avait cir...

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, messieurs les ministres, mes chers collègues, la loi Grenelle I est soumise aujourd'hui, en première lecture, au vote de l'Assemblée, après un parcours pour le moins chaotique. Plusieurs fois reportée, la première lecture a failli être interrompue en raison de l'obligation que nous avions d'ab...

de réécrire les articles, ce qui faisait tomber tous les amendements. Ce « 49-3 de commission » était non seulement inadmissible, mais inutile. Monsieur le ministre, vous nous avez alors déclaré que vous souhaitiez ardemment voir l'examen de cette loi achevé, car cela renforcerait votre position lors de la négociation du paquet « climat-énerg...

Alors que la crise écologique est occultée par les crises financière et économique, nous devons adresser un message fort à nos concitoyens : les questions environnementales demeurent incontournables. Nous voterons donc ce texte en première lecture aujourd'hui. Mais vous pouvez compter sur notre vigilance ! Nous prenons date, et nous jugerons s...

Madame la présidente, mon rappel au règlement sera peut-être un peu plus long que de coutume mais, compte tenu de la situation, il est important que les choses soient dites. Monsieur le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, monsieur le secrétaire d'État chargé des rel...

L'amendement est défendu. (L'amendement n° 1547, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Il s'agit de mettre en oeuvre la préconisation du COMOP « Forêt », en demandant que le Gouvernement remette au Parlement, avant le 30 juin 2009, un rapport relatif à la création d'un fonds de mobilisation du bois.

Puisqu'il n'est matériellement guère possible de déposer des sous-amendements, je soumettrai ce point lors de la deuxième lecture : le titre envisagé pour le chapitre V « La recherche dans le domaine du développement durable » me gêne. Si l'on excepte l'environnement et la santé, tous les domaines visés par l'effort national de recherche on...

Il est défendu, madame la présidente. (L'amendement n° 1534, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)