Interventions de Philippe Gosselin
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Cela change tout !
Quel groupe nombreux !
Il est vrai que se réunir tout seul eût été difficile !
M. Brard aurait bien une tête de cheval de Troie !
Après les explications de Mme la ministre et de M. le rapporteur, je dirai quelques mots au nom du groupe de l'Union pour un mouvement populaire. Votre démonstration, madame Billard, était bien évidemment celle que l'on attendait. Nous l'avons écoutée sagement, mais très attentivement, monsieur Brard.
Si nous dormions puisque telle est votre impression , ce n'était naturellement que d'un oeil, pour être encore plus vigilants !
Nous entendons bien vos arguments, madame Billard, arguments qui ne nous changent d'ailleurs pas de ceux qui ont été exposés hier. Ce texte serait ainsi contraire à l'Europe. J'aime cette façon de brandir l'Europe comme une menace quand cela vous arrange, et de vous y opposer quand il s'agit de la faire progresser ! Mais c'est un autre débat su...
Je reprends les termes employés. Ce serait une atteinte aux libertés individuelles
aux libertés publiques ! Ce serait une discrimination ! Les artistes seraient lésés !
Si les artistes sont aujourd'hui à nos côtés, c'est forcément que nous les avons manipulés
mais nous nous apprêterions immanquablement à les léser ! C'est ce que vous avez sous-entendu !
Bien sûr !
Enfin, il y a toujours dans vos discours ces grosses et affreuses entreprises qui réalisent des profits ! Vous oubliez de dire que 99 % d'entre elles, dans le secteur musical, et 95 % dans le secteur du cinéma, sont des PME. Ces petites et moyennes entreprises créent des emplois, les protègent et cherchent à les développer. Vous parlez, bien s...
Je rappelle qu'à l'automne 2007, le rapport Olivennes, qui avait aussi très largement fait place aux uns et aux autres, a conduit aux accords de l'Élysée, dont je sais qu'ils ont été décriés, certains les considérant comme de petits accords
par rapport aux grands accords historiques. Il n'empêche que quarante entreprises de fourniture d'accès se sont mises d'accord pour progresser et offrir un certain nombre de garanties concernant le développement de l'offre. Nous attendons effectivement, en retour, le développement de l'offre. Vous avez raison sur ce point, celle-ci est encore ...
La société évolue. Internet évolue. Nous prétendons donc rédiger une loi pédagogique. Nous savons aussi parfaitement qu'un certain nombre de jeunes et de moins jeunes qui utilisent Internet passent par des réseaux de téléchargement illégaux de bonne foi, sans en être conscients et sans nécessairement se préoccuper de savoir s'il y a ou non rét...
Dont acte !
Effectivement, c'est un peu bancal.
Cela n'a rien à voir !
Ce n'est pas de la solidarité nationale !
