Interventions de Philippe Gosselin

Vous êtes injurieux et irrespectueux, monsieur Brard !

Voilà le résultat de dizaines d'années de pratique de la dialectique !

Cela s'appelle la vieillesse, monsieur Brard !

Vos propos relèvent de l'addiction verbale, monsieur Brard !

Je demande la parole pour un rappel au règlement.

Vous en jugerez d'après la table de conversion.

Le Gouvernement répond quand il l'estime opportun.

Juste quelques mots, monsieur le président. Notre nouvelle présidente de la commission des affaires culturelles a brillamment dit les choses. Une motion de renvoi en commission pour quoi faire ? Quand on a déposé environ 900 amendements, qu'on a déjà passé plus de six heures en commission

et que l'ensemble du projet a été largement étudié et commenté sous toutes ses facettes, on voit bien qu'il s'agit uniquement d'une mesure dilatoire destinée à gagner du temps. Nous ne nous laisserons pas abuser. Je serais tenté de dire : à l'est, rien de nouveau ! (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP. Exclamations sur les bancs du ...

Rassurez-vous, monsieur Brard. Pour vous, c'est la devise : « Ni dieu ni maître » ?

Monsieur le président, monsieur le ministre de la culture, monsieur le ministre chargé des relations avec le Parlement, monsieur le secrétaire d'État à la justice, mes chers collègues, nous y revoilà, ai-je envie de dire. Nous y revoilà après la décision du Conseil constitutionnel du 10 juin 2009, laquelle faut-il le rappeler ? ne porte qu...

L'opposition peut se gausser du rôle des majors et repousser d'un revers de main presque dédaigneux, à l'instar de M. Bloche, nos arguments sur la défense des humbles, les faits sont têtus.

Vous n'avez ni le monopole du coeur, ni celui de la défense de certaines entreprises.

Des heures de vol, il y en a ici qui en ont beaucoup !

Les chiffres sont là : 99 % des entreprises du secteur de la musique et 95 % des salles de cinéma sont des PME que, d'habitude, M. Tardy défend avec brio. La vente de DVD a fortement chuté au cours de ces dernières années ; celle de CD a diminué de 55 %, détruisant des milliers d'emplois. Mais, même en ces temps de crise, diront certains, cela...

qui permettra de développer l'offre légale les professionnels ont d'ailleurs déjà signé, dans ce cadre, un accord qui aurait pu être plus ambitieux, mais que l'avenir améliorera ; la suppression de mesures anti-copie ; l'attribution d'un label d'offre légale aux services qui le souhaitent ; le renforcement du droit d'auteur des journaliste...

Ils sont heureux, en effet, et ont d'ailleurs été adoptés à l'unanimité. Un autre amendement précise que les agents habilités de l'HADOPI seront assermentés devant l'autorité judiciaire, ce qui est une garantie supplémentaire, et que le deuxième avertissement de l'autorité se fera obligatoirement par lettre remise contre signature. En outre, le...

droit essentiel depuis plus de deux cents ans et que la France doit être fière d'avoir, l'une des premières, fait valoir ; liberté d'expression des internautes, rappelée par le Conseil constitutionnel, et que le texte, loin de menacer, réaffirme ; libertés fondamentales du citoyen, enfin, garanties par l'autorité judiciaire qui en est la gardi...

Vous apprenez vite, vous aussi !

Pitoyable !