Interventions en hémicycle de Philippe Gosselin
1772 interventions trouvées.
Nous n'avons pas les mêmes lectures !
Je m'étonne de la réaction de nos collègues. Je rappelle que le 8 janvier ce projet de loi a fait l'objet d'un vote unanime au Sénat. (Protestations sur les bancs du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.)
La communication entre nos deux assemblées fonctionne sans difficulté et je m'étonne de vos réactions. Sans doute la polémique naissante, quelques signatures ici ou là ont-elles renforcé les interventions des uns ou des autres. Pour ma part, je respecte les historiens mais je considère que la commission des lois, suivant le rapporteur dans sa ...
Cela vous va bien !
Mais non !
C'est vrai que vous vous y connaissez en matière de risque de résultat !
Adoptés à l'unanimité cela n'est pas une garantie absolue, mais c'est une présomption de sagesse ! en première lecture au Sénat, le 8 janvier 2008, ces deux projets de loi ont pour objet non seulement d'améliorer la protection de l'ensemble des archives en France, et pas simplement de celles du Conseil constitutionnel, mais aussi de facilit...
Très bien !
Nous sommes plus nombreux que vous dans l'hémicycle !
On peut être passionné par le sujet, mais il aurait suffit de dix minutes pour dire la même chose !
Je me réjouis d'entendre les propos de M. Bloche. Grâce au groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche qui va voler au secours du Gouvernement et de la majorité, nous aurons peut-être un texte amélioré, puisque amendé !
Au-delà de cette boutade, je m'étonne tout de même quelque peu de l'attitude de l'opposition. Ont en effet été défendues une exception d'irrecevabilité et une motion de renvoi en commission, comme s'il s'agissait d'un grand texte liberticide. On invoque le Conseil de l'Europe et les grands ancêtres de la Révolution, mais il faut raison garder !...
Naturellement, je ne partage pas ce sentiment d'échec. Ce texte a été amendé et bonifié
et certains délais ont été modifiés. Convenons-en, il va améliorer considérablement l'accessibilité des archives. Certains déplorent qu'il n'aille pas assez loin, mais, par rapport à la situation actuelle, il représente une réelle avancée. Je me réjouis également du renforcement de la protection des archives. L'amendement soutenu par Mme Fil...
On ne gouverne pas avec des sondages !
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, comme vous le savez, la mission « Relations avec les collectivités territoriales » traduit en partie seulement, et finalement de façon modeste, l'effort financier de l'État en faveur des collectivités. Les crédits de la mission devraient s'élever en 2008 à 2 262,8 millions d'euros...
Je conclus, monsieur le président. Enfin, une pause dans la décentralisation est sans doute nécessaire. La loi de 2004, c'est vrai, a largement modifié la vision des collectivités territoriales. Une stabilité et des partages de compétences entre l'État et les collectivités semblent nécessaires. Avec le recul que nous avons, je crois qu'un temp...
Absolument !
Ce sont des règlements de compte personnels !
Je souhaite avant tout remercier nos collègues qui forment un véritable triumvirat de la simplification ; je n'ai pas osé invoquer la Sainte Trinité
