Interventions en hémicycle de Patrick Roy

Ce texte est, comme beaucoup d'autres, un texte rapide, bâclé. Il n'y avait pourtant aucune raison qu'il le soit ! Mme la rapporteure nous dit que les victimes attendent depuis des siècles : au vu de la longueur de l'attente, on pouvait se permettre de prendre les mois nécessaires pour apporter de vraies réponses. L'UMP a préempté cette proposi...

Mme la rapporteure nous dit également qu'il suffit d'aller chercher l'information sur son site puisqu'il paraît que ce n'est pas un blog. De fait, mes collègues ont obtenu des renseignements sur le Web. Mais il est tout à fait inadmissible, et très inquiétant, d'assister à de tels dérapages, alors même que se met en place la réforme du travai...

Elle n'a pas auditionné la défenseure des enfants.

C'est pourquoi nous demandons le renvoi de ce texte en commission. (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC et GDR.)

On se moque de nous !

Bâclé !

Si c'est pour avoir un bon texte, oui !

Ce n'est plus un Parlement, c'est un TGV !

Je voudrais d'abord remercier M. le secrétaire d'État d'avoir relevé le talent exceptionnel d'historien de notre collègue Urvoas. Pour le reste, j'avoue ne pas avoir été convaincu par ses explications et j'ai cru comprendre que, sur d'autres bancs, certains collègues ne l'étaient pas davantage. Les commissions d'enquête parlementaire sont d'un...

Après les graves propos de M. Marie-Jeanne, j'ai apprécié la réponse du rapporteur et de M. le secrétaire d'État. Lorsqu'on évoque ce type de problème, j'ai toujours à l'esprit, en parallèle, celui de l'amiante. Ce matin, nous avons mis en place une nouvelle mission d'information sur l'amiante, et ce sont toujours les mêmes problèmes que l'on r...

Eh oui !

C'est dommage !

Depuis que j'écoute ce débat, qui m'intéresse beaucoup, j'apprécie les réponses du secrétaire d'État, qui sont toujours argumentées. Néanmoins je crois qu'il a tort de parler d'un débat de linguistes ou de spécialistes. M. Lurel a expliqué en termes très simples que le terme d'agro-transformation est plus judicieux et plus général.

Apparemment, le rapporteur n'a pas bu assez de café ce matin pour être parfaitement réveillé et bien comprendre les arguments de M. Bloche (Sourires), sinon il aurait émis un avis favorable. Madame la ministre, vous le savez, votre loi est inapplicable. C'est d'ailleurs ce que disent dans les couloirs certains de vos amis, qui se gaussent : « ...

Oui, et on va vous le lire !

Dans l'opposition, nous pensons aux malheureux membres de la future HADOPI, qui se voient chargés de nouvelles missions à mesure que nos débats avancent. Les quatorze mains seront surmenées !

À l'évidence, la HADOPI manquera d'une gestion équilibrée, et cette situation conduira à une rupture de l'égalité des internautes devant la loi. Monsieur le rapporteur, si, au lieu de vous obstiner, par pure idéologie, à répondre non, vous aviez écouté M. Bloche, si vous étiez plus ouvert, attentif, réfléchi, vous auriez émis un avis favorable...

En effet ! Je le sais depuis hier, de même que j'ai appris que la mairie de Coulommiers serait ouverte vingt-quatre heures sur vingt-quatre, du 1er janvier au 31 décembre, qu'il neige ou qu'il vente, pour que les gens puissent avoir accès à Internet ! (L'amendement n° 229 n'est pas adopté.)

Tout d'abord, je remercie M. le maire de Coulommiers de son aimable invitation, mais je ne pourrai pas y répondre, car je suis requis demain par une très importante réunion où sera mise la dernière main à la préparation du carnaval de Denain. J'invite M. le maire de Coulommiers, ainsi que l'ensemble de nos collègues, à venir festoyer le lundi d...

Cela étant, je suis très surpris par l'attitude du rapporteur devant tous ces amendements, qui visent pourtant à favoriser l'emploi dans notre pays. En effet, le risque existe qu'une entreprise soit privée d'Internet du fait de manipulations de tel ou tel, ce qui la handicaperait fortement. Et ce serait une punition collective.