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Merci, monsieur Brottes !
S'il pouvait y avoir une accélération de la discussion, ce serait bien !
J'espère !
Évitons tout quiproquo : le maintien de ces deux amendements poserait des problèmes de compréhension du texte. Ils sont en effet satisfaits non seulement par l'alinéa 33, le rapporteur l'a souligné, pour la première partie, mais également par l'alinéa 36 pour la seconde partie. J'aimerais tout de même que l'on prenne la peine de lire le texte p...
Nous nous sommes mal compris, monsieur Gonnot, car je croyais au contraire que je mettais toutes les formes qu'il fallait.
L'amendement n° 157 est satisfait jusqu'aux mots « moyens de production » par l'alinéa 33 de l'article 1er et, à partir des mots « afin, si nécessaire », par l'alinéa 36. Dans ces conditions, je crois mettre les formes en demandant très gentiment et très poliment à mes collègues, dans le cadre du principe de majorité, qui a bien fonctionné en c...
Notre commission devra travailler sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche tout le mois de juin en vue de sa discussion en séance publique au début du mois de juillet. Nous avons 1 300 amendements à examiner, dans des conditions de travail devenues détestables en raison de la surcharge de notre ordre du jour, en com...
On ne peut pas parler de crispation au cours du débat de la nuit dernière, mais seulement d'un problème d'interprétation des décisions de la conférence des présidents portant sur les temps de parole. Ou bien ceux-ci sont limités pour chaque orateur, et il faut en respecter le cadre, ou bien ceux-ci sont libres. Si l'on ne veut pas que la durée ...
Je me souviens d'un débat en séance publique portant sur le foie gras. Il a fallu beaucoup de temps pour faire comprendre les préoccupations économiques des éleveurs et pour expliquer qu'ils ne sont pas pour autant des barbares. L'objet de l'amendement est déjà traité par la loi. Il est sans rapport avec le présent texte.
Votre préoccupation est déjà satisfaite dans le cadre des dispositifs existants.
Il faut distinguer la production locale consommée sur place de celle qui est transportée à destination d'autres consommateurs.
Je suis d'accord avec M. Herth. Monsieur le rapporteur, si l'on ne dissocie pas la notion de respect des terroirs, seul subsiste le développement de circuits courts de distribution.
Je suggère au rapporteur de rédiger deux alinéas distincts.
Le terme « français » figurant dans le projet s'applique aux DOM, monsieur Letchimy.
Sincèrement, je crois que l'État doit se mêler de ces questions.
Nous devons examiner un très grand nombre d'amendements. Je vous appelle donc, mes chers collègues, à un effort de concision. Je suis pour ma part défavorable à la suppression proposée par notre collègue Tardy. Dans la collectivité que j'administre, une commission des menus définit avec un diététicien les menus proposés aux dix mille enfants in...
Le décret y pourvoira.
Monsieur Brottes, la discussion sur cet amendement, qui a été voté, est close.
L'alinéa 22 ne laisse pas d'inquiéter, car il peut avoir de lourdes conséquences pour les finances des collectivités territoriales sauf si l'État prend cette dépense à sa charge. Et quel est donc « le personnel concerné » qu'il faudrait former ? L'agent qui apporte les plats en fait-il partie ? Ne serait-ce qu'en raison de cette imprécision, ...
Le texte doit à tout le moins être précisé, car je continue de ne pas savoir ce que l'on entend par « le personnel concerné ».