Interventions en commissions de Patrick Ollier

Je donne la parole aux représentants des groupes sur l'ensemble du budget.

Je donne la parole à M. Bussereau, pour répondre aux questions posées sur les transports.

Certains députés souhaitent vous poser des questions sur les transports.

Monsieur le ministre, nous aussi sommes intéressés par le rapport Haenel. Un groupe de travail sera constitué au sein de cette commission et se réunira le 12 novembre. Nous sommes en effet très préoccupés par le fonctionnement de la SNCF en général, et par celui du fret en particulier. Nous allons donc étudier très sérieusement les problèmes de...

Je vais donner la parole à certains collègues qui souhaitent poser des questions à M. le ministre d'État et à Mme la secrétaire d'État.

Je vous remercie, monsieur le ministre d'État et madame la secrétaire d'État. Conformément aux conclusions et aux propositions de MM. Christophe Priou, Martial Saddier et Jean-Yves Besselat, rapporteurs pour avis, M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis, ayant quant à lui fait part de ses réserves à propos de l'adoption du bud...

Le groupe SRC m'a sollicité pour une réunion consacrée à Natura 2000. J'ai le regret de constater à ce propos que seuls deux de ses représentants sont présents ce soir. Je remercie donc Mme la secrétaire d'État d'avoir fait l'effort de venir.

Dans le cadre de la loi sur le Grenelle, nous avons voté un amendement, que j'ai cosigné avec M. Gest, prévoyant un schéma régional en matière d'installation d'éoliennes.

La sagesse voudrait que des projets aussi importants que ceux qui ont été évoqués entrent dans le cadre de ce moratoire dont parle M. Gest, c'est-à-dire une période d'attente avant la décision de mise en place du schéma. Faute de quoi, on déclenchera des tensions très fortes sur le territoire. Il faut donc être très prudent, sachant que nous fe...

Dès lors que le Parlement s'est exprimé, la sagesse pour le Gouvernement est de respecter l'intention du législateur, même si la loi n'est pas votée définitivement, ce qui n'est d'ailleurs pas notre faute. On ne peut pas passer la disposition votée par pertes et profits, même si elle n'est pas encore appliquée. S'agissant de la LME, nous avons...

Je me propose de vous envoyer une lettre dans les quarante-huit heures confirmant le souhait de la commission ainsi exprimé.

Merci, madame la secrétaire d'État. Cette réunion a été très intéressante, et je propose d'en organiser sous cette forme sur d'autres sujets car nos échanges y sont beaucoup plus constructifs que lors d'auditions plus classiques.

Je vous remercie à mon tour, monsieur le secrétaire d'État, de vous plier à l'exercice de la commission élargie qui permet des échanges plus directs. Vous êtes venu à plusieurs reprises devant la Commission des affaires économiques, et nous avons eu des discussions fortes sur la politique d'aménagement du territoire. Vous savez l'intérêt que n...

M. Brottes fait partie de cette commission, tout comme M. Proriol.

Nous vous remercions pour cet exposé. L'Assemblée nationale, et en particulier notre commission, est toujours sensible à tout ce qui lui permet d'affiner sa position sur tel ou tel sujet, dans ce domaine, majeur pour elle, qu'est l'énergie.

Je voudrais à mon tour saluer l'indépendance de la CRE et le courage dont a fait preuve son président pour défendre l'intérêt général. Nous sommes tout à fait favorables aux énergies renouvelables, mais dans la mesure où nous sommes capables de les financer et en fonction de leur réelle efficacité. Nous sommes également favorables à la constru...

Je vous indique que les membres de la majorité sont attendus par le Premier ministre. Nous ne pouvons prolonger indéfiniment notre débat.

La commission des affaires économiques peut y aider ! Je vous remercie, monsieur le président de la Commission de régulation de l'énergie, d'avoir accepté de répondre à toutes nos questions. Nous vous inviterons une nouvelle fois, au cours de l'année 2009, à discuter ici même de toutes ces questions.

Madame la ministre, messieurs les secrétaires d'État, bienvenue à la commission des affaires économiques. Avant tout je tiens à vous remercier au nom de la commission, madame la ministre, pour l'action que vous conduisez, le sang-froid donc vous faites preuve face à des difficultés majeures et la force de conviction que vous déployez pour entr...

Bien que cela ne soit pas de la compétence de notre commission, je ne puis m'empêcher de vous poser deux questions. Il nous faut tout d'abord avancer très vite en matière d'efficacité et d'adaptation de la formation professionnelle car les multinationales s'apprêtent à prendre des décisions lourdes de risques pour ce secteur. La pérennité et ...