Interventions sur "numérique" de Michèle Tabarot

Nous sommes réunis pour faire le point sur le passage à la télévision tout numérique avec les représentants des deux organismes qui pilotent ce grand basculement : le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), dont nous accueillons le président, M. Michel Boyon, ainsi que les deux membres en charge du dossier, MM. Nicolas About et Alain Méar ; le groupement d'intérêt public (GIP) France Télé Numérique, qui est chargé d'expliquer, de promouvoir et d'accompagner le passage au tout n...

Nous avons le plaisir d'accueillir M. Alex Türk, président de la CNIL. Monsieur le président, vous aviez appelé mon attention sur l'action que la CNIL entendait mener pour sensibiliser les jeunes, tout particulièrement en milieu scolaire, à l'usage des technologies de l'information et aux risques d'internet. Cela rejoint nombre des préoccupations de notre Commission au sujet de la révolution numérique ; j'envisage d'ailleurs d'organiser prochainement une table ronde sur les enjeux de l'école numérique. Nous sommes très attachés à votre institution. De ma part, il s'agit aussi d'un attachement personnel puisque j'ai eu l'honneur d'être membre de la CNIL. Le numérique imprègne désormais notre jeunesse. Dans un monde où les modes de fonctionnement, les habitudes de travail et les relations aux ...

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, l'entrée du livre dans l'ère du numérique est porteuse de promesses. D'un point de vue culturel, cette évolution répond à notre désir de soutenir la démocratisation des oeuvres. Elle offrira à tous la possibilité d'accéder à des ouvrages remarquables de notre patrimoine, jusqu'à présent réservés à quelques initiés ou professionnels. Elle procurera aussi le plaisir de pouvoir découvrir, en n'importe quel point du globe, des livres devenu...

Nous en venons à l'examen des articles. Article 1er : Définition du livre numérique et périmètre d'application de la loi

Au nom du Président Pierre Lequiller, des rapporteurs, de la Commission des affaires européennes et de la Commission des affaires culturelles, je remercie tous nos invités. En attendant de nous retrouver le 15 février, en séance, pour parler du livre numérique et de son prix, il était très intéressant que nous puissions nous imprégner du sujet.

...avons d'ailleurs organisé une table ronde avec l'ensemble des acteurs concernés qui a permis de cerner tous les enjeux de cette numérisation. L'outil de diffusion doit évoluer, sans pour autant remettre en cause cette diversité qui fait notre exception culturelle. Dans cette perspective il faut saluer l'accord intervenu entre les professionnels pour répartir équitablement la charge du passage au numérique. Je voudrais rendre un hommage tout particulier au rôle du Centre national du cinéma qui, comme l'a rappelé le rapporteur, a été la cheville ouvrière de l'élaboration du dispositif de contribution numérique et dont les travaux ont nourri l'élaboration de la proposition de loi.

Nous sommes heureux d'accueillir aujourd'hui Mme Christine Albanel, ancienne ministre, aujourd'hui directrice exécutive en charge de la communication, du mécénat et de la stratégie dans les contenus de France Télécom, pour l'entendre sur le rapport qu'elle vient de remettre au Premier ministre, « Pour un livre numérique créateur de valeurs ». Le Premier ministre a confié le 1er décembre 2009 à Mme Albanel une mission destinée à préparer les conditions de l'entrée de l'économie du livre dans l'ère numérique. Cette mission devait venir compléter ou prolonger une série de travaux déjà engagés sous l'égide du ministère de la culture et de la communication. Notre Commission attache elle aussi une grande importance ...

...ellement avec les représentants du cinéma, je sais que cette disposition répond à une inquiétude majeure quant à la pérennité de certaines exploitations, notamment de proximité. Enfin, M. Michel Herbillon, vice-président de la Commission, qui ne peut malheureusement pas être présent aujourd'hui, m'a informée hier qu'il venait de déposer une proposition de loi sur la problématique de l'équipement numérique des salles de cinéma. Elle vise à généraliser et rendre obligatoire le versement d'une « contribution numérique », système déjà expérimenté dans le cadre de montages contractuels entre distributeurs et exploitants. L'objectif est d'accompagner la profession dans la mutualisation des financements nécessaires à sa modernisation et à son développement futurs. Du point de vue économique, l'industrie...

... remarquables de notre patrimoine, des plus connues à celles qui sont devenues rares ; d'autre part, protéger et préserver les droits des auteurs et de leurs ayants droit. Comment consacrer un modèle français, et même européen, pour organiser la numérisation de masse qui se profile, comment garantir l'accessibilité des oeuvres numérisées, comment rattacher ce grand dessein à l'avènement du livre numérique qui s'opère sous nos yeux ? Voilà tout ce dont nous allons débattre ce matin dans un climat que je souhaite serein. Je vais maintenant céder la parole à chacun de nos invités pour de brèves observations liminaires, avant que ne commence l'échange proprement dit, à partir des questions que poseront les membres de la commission.

...veau Règlement de notre Assemblée, tout député qui manquera pendant le mois plus de deux réunions tenues par la commission le mercredi matin verra son indemnité de fonction réduite de 25 %. Vous aurez donc désormais à signer un cahier d'émargement. Je laisse la parole à notre rapporteur, M. Jean-Jacques Gaultier, sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lutter contre la fracture numérique, dont notre commission est saisie pour avis.

Avant de donner la parole à nos rapporteurs Christian Kert pour la Commission des affaires culturelles et Patrice Martin-Lalande pour la Commission des finances , je souhaite savoir si le délai des travaux de réhabilitation prévus jusqu'en 2016 et le budget de 470 millions d'euros seront respectés. Par ailleurs, j'ai bien entendu ce que vous nous avez dit à propos du numérique, mais on sait que vous êtes confrontés à un certain vieillissement de vos auditeurs. Comment envisagez-vous de toucher un public plus jeune ?

Avant de donner la parole à nos rapporteurs Christian Kert pour la Commission des affaires culturelles et Patrice Martin-Lalande pour la Commission des finances , je souhaite savoir si le délai des travaux de réhabilitation prévus jusqu'en 2016 et le budget de 470 millions d'euros seront respectés. Par ailleurs, j'ai bien entendu ce que vous nous avez dit à propos du numérique, mais on sait que vous êtes confrontés à un certain vieillissement de vos auditeurs. Comment envisagez-vous de toucher un public plus jeune ?