Interventions sur "rapporteure" de Marc Le Fur
86 interventions trouvées.
Si Mme Vautrin acceptait votre proposition il s'agirait d'une rectification, mais je constate qu'elle ne l'accepte pas. La parole est à Mme la rapporteure.
Réunion du 27 avril 2010 à 21h30 — Réseaux consulaires commerce artisanat et services, Article 1er a
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 218.
Réunion du 27 avril 2010 à 21h30 — Réseaux consulaires commerce artisanat et services, Article 1er a
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la rapporteure.
Réunion du 6 mai 2008 à 15h00 — Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire, Article 1er
À l'article 1er, je suis saisi d'une série d'amendements rédactionnels, nos 87, 88, 2 rectifié, 89, 3 et 90, présentés par Mme la rapporteure et qui recueillent l'avis favorable du Gouvernement. Je vais les mettre successivement aux voix. (Ces amendements sont adoptés.)
Réunion du 6 mai 2008 à 15h00 — Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire, Article 1er
Je suis saisi d'un amendement n° 4. La parole est à Mme la rapporteure, pour le soutenir.
Réunion du 6 mai 2008 à 15h00 — Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire, Article 1er
Je suis saisi d'une série d'amendements rédactionnels, nos 91, 5, 6 et 7, présentés par Mme la rapporteure et qui recueillent l'avis favorable du Gouvernement. Je vais les mettre successivement aux voix. (Ces amendements sont adoptés.)
Réunion du 6 mai 2008 à 15h00 — Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire, Article 1er
La parole est à Mme la rapporteure.
Réunion du 6 mai 2008 à 15h00 — Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire, Article 1er
Je suis saisi d'un amendement n° 15. La parole est à Mme la rapporteure, pour le soutenir.
Réunion du 6 mai 2008 à 15h00 — Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire, Article 1er
La parole est à Mme la rapporteure.
Réunion du 6 mai 2008 à 15h00 — Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire, Article 1er
Je suis saisi d'un amendement n° 16. La parole est à Mme la rapporteure, pour le soutenir.
Réunion du 6 mai 2008 à 15h00 — Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire, Article 1er
Je suis saisi d'un amendement n° 17. La parole est à Mme la rapporteure, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 18, tendant à la suppression de l'article 3. La parole est à Mme la rapporteure, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 19, tendant à la suppression de l'article 4. La parole est à Mme la rapporteure, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 22 rectifié. La parole est à Mme la rapporteure, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 23 rectifié. La parole est à Mme la rapporteure, pour le soutenir.
Je suis saisi d'une série d'amendements rédactionnels, de précision ou de cohérence, nos 24, 93, 25, 26 rectifié, 27, 94 rectifié, 95, 28, 29 et 30, présentés par Mme la rapporteure. Le Gouvernement y est favorable. Je vais les mettre aux voix successivement. (Ces amendements sont adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 31. La parole est à Mme la rapporteure, pour le soutenir.
Je suis saisi d'une série d'amendements rédactionnels, de précision ou de conséquence, nos 32, 96, 33, 97, 34, 35, 36, 98, 99, 100, 101 et 37, présentés par Mme la rapporteure et qui recueillent l'avis favorable du Gouvernement. Je vais les mettre aux voix successivement. (Ces amendements sont adoptés.)
Je suis saisi de trois amendements, nos 118, 115 et 116, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 118.
