Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Commission des affaires économiques
Rapports de la commission :
Rapport N° 3156 sur la proposition de loi de MM. Jean-Louis Touraine, François Brottes et Jean-Marc Ayrault et plusieurs de leurs collègues tendant à rendre obligatoire l'étiquetage nutritionnel
Rapport N° 3084 sur la proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault et plusieurs de ses collègues portant dispositions particulières relatives à l'habitat informel et à la lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer
Rapport N° 2997 sur la proposition de résolution de M. Alain Bocquet et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants voyageurs et fret
Avis N° 2989 sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques
Rapport N° 2943 sur la proposition de loi de M. Sébastien Huyghe et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les marchands de sommeil
Rapport N° 2933 sur le projet de loi, modifié par le Sénat, portant nouvelle organisation du marché de l'électricité
Avis N° 2860 (Tome I) sur le projet de loi de finances pour 2011
3
4
5
6
7
Voir la composition de la commission
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org