Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Rapports de la commission :
- Avis N° 1316 sur le projet de loi, adopté, par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
- Rapport N° 1313 sur: - la proposition de résolution de sur le comité d'entreprise européen (1245) - la proposition de résolution de M. Jean-Jacques Candelier sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d'entreprises de dimension communautaire en vue d'informer et de consulter les travailleurs (refonte), E3904
- Rapport d'information N° 1298 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la formation tout au long de la vie
- Rapport N° 1296 sur la proposition de loi de MM. Richard Mallié, Manuel Aeschlimann et Yves Albarello et plusieurs de leurs collègues visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires
- Rapport N° 1264 sur la proposition de loi de Mme Christiane Taubira et plusieurs de ses collègues relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais ou accidents nucléaires
- Rapport N° 1211 (Tome I) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
- Avis N° 1199 (Tome I) sur le projet de loi de finances pour 2009
