Interventions en hémicycle d'Olivier Jardé

Oui, monsieur le président. (L'amendement n° 399 est adopté.)

Contre ! (L'amendement n° 215 est adopté.)

Très juste !

Quand on choisit tel hôpital, c'est parce que l'on pense qu'on y sera bien soigné, et pas forcément parce qu'il est bien géré. Autant je comprends les clauses de non-concurrence concernant le personnel médical, autant il me semble qu'elles n'ont pas lieu d'être en ce qui concerne les personnels chargés de la gestion de l'hôpital. Un hôpital, j...

À Bordeaux ?

Les dispositions de l'article 8 visent à faire évoluer les règles de l'organisation hospitalière, afin de donner aux établissements une plus grande réactivité. Pour cela, l'article propose de renforcer le rôle structurant des pôles. Je souhaite orienter mon propos sur ce point. Les pôles ont été créés le 2 mai 2005. Les hôpitaux sont organisés...

Très bien !

Monsieur le rapporteur, je ne comprends pas très bien pourquoi nous continuons à nommer des chefs de service dans nos hôpitaux ? (Rires.)

Je comprends votre argument en ce qui concerne les équipes restreintes, madame la ministre. Mais, précisément à cause du rôle que vous voulez donner aux chefs de pôle, un directoire composé de cinq membres me semble trop réduit, et ce plus encore pour un CHU, où les chefs de pôle sont nombreux, que pour un gros hôpital. Par ailleurs, nous avon...

Je note avec satisfaction que nous avons obtenu gain de cause sur la souplesse laissée au président pour constituer un directoire, puisqu'il peut comporter jusqu'à onze membres. J'insiste par ailleurs sur l'importance des doyens dans ces directoires, car il y a dans les CHU de nombreux médecins bi-appartenants, c'est-à-dire à la fois universit...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, quelle est la spécificité de l'homme ? C'est tout simplement sa capacité à prendre conscience de sa propre disparition, de sa propre mort. Si cette conscience génère une angoisse qui touche chacun de nous, elle est également à l'origine de la volonté de l'homme de se dépasser et de...

L'article 6 vise à faciliter le pilotage des hôpitaux publics par le renforcement du pouvoir et de l'autonomie du chef de l'établissement. À cet effet, toute une série de pouvoirs en partie nouveaux sont inscrits dans la loi. Le directeur dispose ainsi du pouvoir de conclure le contrat pluriannuel, d'arrêter le projet médical d'établisseme...

Bien que le chef d'établissement se voie déléguer de nouveaux pouvoirs, je m'interroge sur sa réelle autonomie vis-à-vis du directeur de l'ARS.

En effet, ce dernier pourra nommer le chef d'établissement, mais aussi le révoquer en cas de non-respect du contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens.

Madame la ministre, pourriez-vous apporter des garanties sur la réelle autonomie du chef d'établissement par rapport au directeur de l'ARS ? Enfin, comme mon ami Préel, je continue à regretter que le projet médical ne soit pas voté par la CME.

Le problème, c'est qu'il existe en France des déserts médicaux ; pour certaines spécialités, il n'y a plus de praticiens dans les hôpitaux ! L'intéressement me semble un bon moyen pour répondre à ce problème. Je me pose seulement la question de savoir s'il ne doit concerner que les médecins ou l'ensemble des personnels soignants.

Je le confirme : la rumeur n'est pas avérée !

Je vous le répète : la rumeur est fausse.

Il peut y avoir des restructurations d'établissements. Dans un hôpital, la fermeture d'un bloc opératoire entraîne parfois celle de la maternité et peut donc conduire à la suppression d'emplois médicaux. Nous proposons que ces praticiens soient placés en recherche d'affectation auprès du centre national de gestion.

Je le retire, monsieur le président.