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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Dossiers parlementaires de
Michel Vergnier
Projet de loi de finances pour 2012 (
19 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 projet de loi de finances pour 2011 (
16 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2009 (
14 interventions
)
Réforme de l'hôpital (
14 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2007 (
11 interventions
)
La poste et les activités postales (
10 interventions
)
Réforme des collectivités territoriales (
9 interventions
)
Réforme des retraites (
9 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2008 (
8 interventions
)
Abrogation du bouclier fiscal (
8 interventions
)
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien (
8 interventions
)
Instauration d'un bouclier rural (
7 interventions
)
Débat d'orientation des finances publiques pour 2009 (
6 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (
6 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2010 (
5 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (
5 interventions
)
Équilibre des finances publiques (
4 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (
3 interventions
)
Délimitation des circonscriptions des députés (
3 interventions
)
Avenir des territoires ruraux (
2 interventions
)
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (
2 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (
2 interventions
)
Application des articles 34-1 39 et 44 de la constitution (
1 intervention
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (
1 intervention
)
Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2010-2011 (
1 intervention
)
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