Interventions de Michel Terrot

Quelles sont les entreprises françaises, s'il y en a, qui sont présentes en Bosnie-Herzégovine ?

Quelle est l'influence réelle du général Aoun sur la communauté chrétienne ? Quelle est la signification de son orientation, vers la Syrie et le Hezbollah ?

Eh bien, tant mieux !

Et vous, monsieur Gosnat, vous essayez de « déminer » M. le secrétaire d'État !

On le comprend parfaitement !

C'est Waterloo pour le Gouvernement, ce soir !

Certes, le nombre de fonctionnaires attribués au nouveau service n'est pas en augmentation, mais il est à mettre en parallèle avec les suppressions de postes dans les Etats. Il y a un choix qui est fait dans ce domaine, les chiffres ne mentent pas. Sur le fond, il est à craindre, pour les Etats, une difficulté accrue pour l'exercice de leurs c...

J'adhère largement aux propos de mon collègue Jean-Paul Bacquet. Nous sommes quelques-uns ici à considérer que l'APD française doit être orientée en priorité vers les pays d'influence traditionnelle de la France en Afrique. Qu'en pensez-vous ?

Je souhaitais poser deux questions qui ont déjà été posées par mes collègues : celle du degré d'acceptabilité par le peuple grec des mesures de rigueur, et celle de l'importance des créances détenues par les banques françaises. J'aimerais par ailleurs savoir si le secteur de la grande distribution ne risque pas d'être touché par les mesures de ...

Les pays francophones, notamment africains, sont dans l'attente de plus de France, en particulier pour soutenir leurs artistes locaux qui apprécient cette sorte de « label France » donné par les Alliances françaises et les centres culturels. La possibilité d'être écouté, exposé, programmé est une forme de reconnaissance très prisée, j'ai pu le ...

Les pays francophones, notamment africains, sont dans l'attente de plus de France, en particulier pour soutenir leurs artistes locaux qui apprécient cette sorte de « label France » donné par les Alliances françaises et les centres culturels. La possibilité d'être écouté, exposé, programmé est une forme de reconnaissance très prisée, j'ai pu le ...

Quid du succès des conventions ? Par ailleurs, en matière de retour des capitaux, quel est le montant des recettes fiscales récupérées par le Trésor français ?

Comment le Turkménistan a-t-il traversé la crise financière ? Quel est l'état de son secteur bancaire ? Par ailleurs, sur la question du gaz, on sait que le Turkménistan a essayé d'échapper à l'emprise du voisin russe par deux voies : un gazoduc avec l'Iran en 2009 et la même année, un gazoduc avec la Chine, d'une capacité de 40 milliards de m3...

Je suis surpris qu'on n'ait pas évoqué la future liaison à grande vitesse France Italie sur le tracé Lyon Turin. La ligne « historique » vers Modane par le Mont-Cenis, ouverte aux Corail et au TER, n'est utilisée qu'à 38 % de sa capacité maximale. Avez-vous des informations complémentaires sur les perspectives de déplacements transnationaux ?

La France s'est dotée d'un dispositif d'aide au retour destiné aux étrangers qui sont dans l'obligation de retourner dans leur pays d'origine. Cette aide représente de l'ordre de 2 000 euros pour une personne seule, de 3 500 euros pour un couple et de 1 000 euros supplémentaires par enfant. Elle peut être cumulée avec une aide à la réinstallati...

Ma question, très subsidiaire, porte sur un problème qui frappe de plus en plus les quartiers difficiles. Dans ces quartiers, les « points-phone » se sont multipliés. Or il existe un décalage évident entre le niveau de vie des responsables et la réalité de ces commerces. Avez-vous déjà engagé une réflexion sur cette question ?

Dans le cadre des contrats d'accueil et d'intégration, la règle prévoit que le contrat est rompu lorsque il est constaté des manquements aux engagements souscrits. Auriez-vous des exemples à nous donner ? Dans quelles conditions est-il mis fin à ces contrats ?

Comment s'explique l'existence d'un flux important de jeunes Afghans migrant vers l'Europe alors qu'ils pourraient participer à la guerre dans leur pays ? L'opinion publique française a du mal à comprendre pourquoi ils ne combattent pas les taliban. Cette immigration est d'autant plus surprenante que vous nous dites que 70 % du pays connaît une...

Après leur adoption par le Sénat le 21 décembre dernier, nous sommes saisis aujourd'hui de deux accords avec la République de Maurice, le premier relatif au séjour et à la migration circulaire des professionnels et signé le 23 septembre 2008, le second relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure et signé le 13 juin 2008. Ces tex...

Suffisantes, certainement pas ! Mais l'objectif de l'accord est d'offrir des conditions idéales pour le retour des migrants. La France prévoit un budget d'un million d'euros pour faciliter la réinstallation. Le gouvernement mauricien s'engage également à offrir des primes pour la réimplantation, selon des modalités qu'il lui appartiendra bien e...