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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Rapports de
Michel Raison
11 rapports signés
06/10/2011 — Avis N° 3766 de la Commission des affaires économiques sur la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
13/07/2011 — Rapport N° 3701 de la Commission des affaires économiques sur la proposition de résolution européenne de MM. Jean-Claude Fruteau, Jean Gaubert, Hervé Gaymard et Philippe Armand Martin (Marne), rapporteurs de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2013
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
13/05/2011 — Rapport N° 3383 de la Commission des affaires économiques sur la proposition de résolution européenne de M. Hervé Gaymard, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant modification du règlement (CE) n°1234/2007 en ce qui concerne les relations contractuelles dans le secteur du lait et des produits laitiers
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
14/10/2010 — Avis N° 2860 (Tome I) de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2011
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
12/07/2010 — Rapport N° 2723 sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche
29/06/2010 — Rapport N° 2636 de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi, adopté, par le Sénat, de modernisation de l'agriculture et de la pêche
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
20/11/2009 — Rapport N° 2067 de la Commission des affaires économiques sur la proposition de résolution de M. Hervé Gaymard, rapporteur de la commission des affaires européennes européenne sur la situation du secteur laitier
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
16/04/2009 — Rapport N° 1603 de la Commission des affaires économiques sur la proposition de résolution de M. Hervé Gaymard, rapporteur de la commission chargée des affaires européennes sur la fixation des profils nutritionnels des denrées alimentaires
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
11/07/2008 — Rapport N° 1000 de la Commission des affaires économiques sur la proposition de résolution de M. Hervé Gaymard, rapporteur de la délégation pour l'Union européenne sur le bilan de santé de la politique agricole commune (E3878)
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
19/12/2007 — Rapport N° 510 sur les dispositions restant en discussion chargée de proposer un texte dus dispositions restant en discussion du projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs
Rapporteur
20/11/2007 — Rapport N° 412 de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
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