Interventions de Michel Bouvard
3283 interventions trouvées.
Réunion du 17 janvier 2008 à 9h30 — Retour à l'équilibre des finances publiques, Discussion générale
Eh oui !
Réunion du 17 janvier 2008 à 9h30 — Retour à l'équilibre des finances publiques, Discussion générale
Et elle ne traite pas le problème des opérateurs !
Réunion du 17 janvier 2008 à 9h30 — Retour à l'équilibre des finances publiques, Discussion générale
Bien sûr ! Les professeurs qui ne sont pas devant les élèves, ce n'est pas de l'investissement : relisons les rapports de la Cour des comptes !
Réunion du 17 janvier 2008 à 9h30 — Retour à l'équilibre des finances publiques, Discussion générale
Heureusement que M. Dosière est là !
Réunion du 17 janvier 2008 à 9h30 — Retour à l'équilibre des finances publiques, Discussion générale
Mais M. Dosière est tout seul !
Réunion du 17 janvier 2008 à 9h30 — Retour à l'équilibre des finances publiques, Discussion générale
Tout à fait !
Réunion du 17 janvier 2008 à 9h30 — Retour à l'équilibre des finances publiques, Discussion générale
Il y a des différences !
Dans l'esprit de la loi organique, c'est le Parlement qui doit évaluer !
Jusqu'à présent, M. Dosière parle d'or !
Et le FOREC, enfin ?
Hors sujet !
Restez, monsieur Dosière !
a rappelé que les parlementaires avaient pour mission de veiller à ce que la réforme à venir ne déstabilise pas La Poste au moment où elle est confrontée à des réformes nécessaires et à une concurrence accrue. L'incidence de la banalisation est à l'évidence plus forte pour La Poste que pour les autres réseaux de distribution, Caisses d'épargne...
Taxer tous les mollusques rapporterait davantage !
a souhaité que ce travail traite également de l'immobilier de l'État à l'échelon décentralisé.
a tenu également à souligner qu'il ne faut pas se tromper de cible en mettant en cause la Caisse des dépôts et consignations. A cette occasion, il a regretté que la proposition de résolution présentée par le groupe S.R.C. indique que la vente à terme des titres EADS a nécessité pour la Caisse de passer une provision de 191 millions d'euros, car...
Vous l'avez déjà dit ! Attention de ne pas tomber dedans ! (Sourires.)
Ainsi que l'a indiqué le rapporteur général, il était urgent de transposer la directive européenne restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité. Mais la transposition de cette directive ne peut pas être l'occasion d'alléger la fiscalité sur des produits particulièrement polluants. C'est le cas d...
La directive européenne a assujetti à la taxe intérieure de consommation de gaz naturel des consommateurs qui ne l'étaient pas auparavant, notamment les collectivités territoriales et les PME-PMI. Afin de limiter l'impact de cette taxe sur ces dernières, conformément au souhait du Président de la République de ne pas alourdir la fiscalité sur l...
En montagne, trois cents mètres au plus !
