Interventions de Michel Bouvard
3283 interventions trouvées.
Alors qu'il avait été courageux !
Oui, nous avions battu Mme Royal !
Les dépenses de fonctionnement se sont envolées !
Très juste !
Très bien !
Oh !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je me réjouis que le groupe UMP ait décidé de consacrer son temps d'initiative parlementaire à ce débat sur la révision générale des politiques publiques, rappelant ainsi que la réforme est au coeur de notre action, mais permettant aussi de débattre, y compris de manière contradi...
Tout à fait !
Oh oui !
Très juste !
En effet !
Très bien.
Oui !
Il s'agit de revoir l'organisation de l'assistance dont peut bénéficier le salarié en cas de rupture conventionnelle du contrat de travail. Cette assistance est en effet un élément clé de ce dispositif qui doit bien évidemment garantir la liberté de consentement des parties. Le projet de loi, dans sa rédaction actuelle, reprend le système exis...
Monsieur le ministre, votre argumentation est, comme toujours, d'une grande clarté. Néanmoins, nous ne parlons pas ici d'un entretien préalable à un éventuel licenciement, et c'est la limite de l'analogie qui est faite lorsqu'on prévoit l'appui d'un salarié ou d'un syndicaliste de l'entreprise. Nous sommes dans le cadre d'une procédure à l'ami...
a rappelé l'importance prise par la loi de règlement depuis l'entrée en vigueur de la LOLF et a souhaité que le Président réunisse le bureau de la Commission à ce sujet. En 2007, l'examen de cette loi de règlement n'avait pu être aussi abouti que souhaité en raison du calendrier électoral. L'exercice 2008 sera l'occasion d'exploiter les travaux...
a précisé les conditions de gestion de la dette de l'ACOSS par la Caisse des dépôts et consignations. Fin 2007, la CDC a signalé aux pouvoirs publics que cette gestion devient problématique puisqu'elle oblige la Caisse à trouver des ressources extérieures trop coûteuses. La CDC ne sait pas gérer la dette de l'ACOSS au-delà d'un seuil de 36 mill...
a rappelé que ce fonds n'est plus abondé par des recettes exceptionnelles de privatisation. Il importe aujourd'hui de déterminer quel sera son avenir et quand ses moyens seront engagés. Cette information est essentielle puisqu'elle détermine les types de placements que le fonds doit opérer. Pour l'instant, le fonds a privilégié des placements e...
Très bien !
Cela n'a rien à voir avec le sujet !
