Interventions en hémicycle de Michel Bouvard
2395 interventions trouvées.
Ils le méritent !
C'est pour cela que nous les avons choisis ! (Sourires.)
Ça a toujours été comme ça. C'est même plutôt mieux aujourd'hui !
On peut la faire sur la part régionale ! (Sourires.)
C'est bien !
Je le retire, compte tenu des explications fournies par le rapporteur général.
Mais l'opposition a voté contre !
Cela ne fait aucun doute !
Tout à fait !
Oui !
Monsieur le président, j'ai regretté de ne pas avoir pu prendre la parole tout à l'heure puisque vous n'avez pas souhaité me la donner sur les dispositions concernant l'affectation des recettes supplémentaires. À mon sens, il n'aurait pas été anormal que le groupe UMP puisse s'exprimer sur ce point. Je rappelle en outre que j'ai présidé la ...
C'est une bonne chose que l'on aille vite, mais je ne souscris pas à cette façon de diriger nos travaux, qui empêche des parlementaires qui suivent les lois de finances depuis des années de s'exprimer. Je le dis comme je le pense.
J'en viens à l'amendement n° 110. Il a pour but d'harmoniser le délai dont disposent les contribuables pour répondre à une proposition de rectification fiscale en le portant à soixante jours pour tous les contribuables.
Je retire mon amendement, monsieur le président.
Il est important de le rappeler !
Cet amendement est quasiment identique au précédent, avec une rédaction légèrement différente. Il s'agit d'harmoniser les obligations respectives de l'administration fiscale et des contribuables en matière de traitements informatiques. Lorsque des entreprises réalisent des traitements informatiques, elles doivent les transmettre à l'administra...
Je le retire, monsieur le président.
La situation est malheureusement telle aujourd'hui que les réseaux terroristes, ayant besoin de ressources importantes, réalisent désormais des opérations financières d'envergure qui peuvent aller à l'encontre des intérêts de l'État. Il importe, dans ces conditions, de modifier le livre des procédures fiscales. C'est ce que propose l'amendement...
Les alinéas 1 à 3 de l'article 18 posent en effet problème, notamment après le débat que nous avons eu en commission sur le sujet. Une fois n'est pas coutume compte tenu de ses grandes compétences, le rapporteur général n'a pas pu nous indiquer le coût de la mesure relative aux oeuvres d'art et aux objets mobiliers classés. Certes, une incitati...
