Interventions de Maxime Bono

C'est fondamental.

Oui. C'est indispensable.

Très bien !

Madame la présidente, madame la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, mes chers collègues, au commencement de ce débat, je voudrais saluer la mémoire des cinquante-trois victimes de la tempête Xynthia. Mes premières pensées, comme celles de chacun d'entre nous, s'adressent aux sinistrés, dont beaucoup ...

Par ailleurs, le Centre européen de prévention du risque d'inondation, le CEPRI, a engagé une réflexion approfondie rassemblant des élus de tous bords. Il rappelle que, dans les situations fréquentes, où la maîtrise d'ouvrage n'est pas assurée par un gestionnaire connu ou solvable, les préfets disposent de pouvoirs de substitution. Un rappel pa...

Je vais conclure, madame la présidente, mais il est important d'aller jusqu'au bout du débat.

J'ajoute que nous avons aussi constaté que de nombreux cours d'eau côtiers ne font l'objet d'aucune surveillance institutionnelle, du fait d'un régime de classement sans doute obsolète, alors que leurs crues risquent d'aggraver les conséquences d'une submersion. Je dirai deux mots sur le Litto3D, sans lequel les prévisions « vague submersion »...

Ce qui ne serait pas scandaleux !

Alors que la première version du SNIT se limitait aux investissements de développement, à hauteur de 170 milliards d'euros, cette deuxième version fait aussi état, ce qui est une bonne chose, des investissements de modernisation et de régénération, pour un coût total qui s'établit désormais à 260 milliards dont 55,7 % sont consacrés au rail, ce...

Mais si !

La loi Grenelle I avait pour objectif d'assurer une croissance d'un quart de la part du fret non routier pour parvenir à 15 % en 2012. Aujourd'hui même est paru le décret autorisant la circulation des poids lourds de 44 tonnes pour le transport de produits agricoles et agroalimentaires, la mesure devant être étendue au transport de toutes les m...

Madame la secrétaire d'État, le 503e régiment du train a été dissous voici plus de douze ans, et la caserne Mangin de La Rochelle qui l'abritait a été désaffectée ; le ministère de l'intérieur en dispose depuis 1999. La ville de La Rochelle témoigne depuis fort longtemps de son intérêt pour ce site afin d'y créer un nouveau quartier d'habitat....

Je vous remercie pour votre réponse, madame la secrétaire d'État. Pour ce qui est du partenariat public-privé, je ne suis pas spécialement demandeur ; je note en tout cas que le processus se poursuit et que l'on peut espérer la vente des terrains. Même si le commissariat se construit un peu plus tard, le plus important est de les acquérir très ...

Dans le cadre de la loi ORTF, un amendement du Gouvernement organisait le transfert des actifs du Syndicat des transports d'Île-de-France (STIF) à la Régie autonome des transports parisiens (RATP). Où en sommes-nous de la préparation du décret de transfert et quelles sont les perspectives d'un contentieux avec la région Île-de-France ? Ce texte...

Je souhaite aborder la question de la « dépoldérisation ». Quelle est la doctrine du Conservatoire sur ce débat en cours dans notre pays ?

Je souhaite saluer l'avancée significative de l'Eurovignette. Pour la refonte du premier paquet ferroviaire, la Commission propose pour 2011 une évaluation globale des avantages. Je souhaiterais que la même évaluation soit faite au niveau national. Quel est par ailleurs votre sentiment sur le futur Livre blanc dont certains éléments sont sortis...

Je souhaite saluer l'avancée significative de l'Eurovignette. Pour la refonte du premier paquet ferroviaire, la Commission propose pour 2011 une évaluation globale des avantages. Je souhaiterais que la même évaluation soit faite au niveau national. Quel est par ailleurs votre sentiment sur le futur Livre blanc dont certains éléments sont sortis...

Monsieur le secrétaire d'État, dès lors que 28 % des émissions de gaz à effet de serre proviennent du transport, votre budget est sans doute un des leviers les plus efficaces pour mettre enoeuvre le Grenelle de l'environnement. Sachant cela, comment expliquer le retard avec lequel les chiffres nous sont parvenus ? Faut-il l'imputer à des arbitr...

Cet amendement vise à permettre aux autorités organisatrices de transport de retrouver, dans les villes de moins de 100 000 habitants, les moyens de conduire des politiques de transport public. Pour cela, la seule ressource disponible étant le versement transport, l'amendement propose de le porter - alors qu'il est aujourd'hui plafonné à 0,6 % ...

Vous espérez pouvoir élaborer une doctrine. Mais dans la mesure où la création de l'ARAF a été souhaitée par l'Europe et où son rôle sera très encadré, quelle sera votre marge de manoeuvre pour bâtir une doctrine nationale ? Mon groupe n'a jamais été un partisan forcené de l'ouverture à la concurrence des transports ferroviaires je ne revien...