Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La parole est à M. Jacques Myard.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. le rapporteur.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, M. le président a reçu de M. le ministre chargé des relations avec le Parlement une lettre l'informant que l'ordre du jour est ainsi modifié : les séances prévues demain, vendredi 1er octobre, sont supprimées ; l'Assemblée poursuivra mardi 5 octobre après-midi, après les questions au Gouvernement, la d...
Je vous le confirme ; c'est obligatoire, puisque ce sera la fin de la session extraordinaire.
C'est moi qui présiderai
, et je vous confirme que je lèverai la séance à minuit.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
M. le président de l'Assemblée nationale a reçu de M. le ministre chargé des relations avec le Parlement une lettre l'informant du retrait de l'ordre du jour du jeudi 30 septembre au matin du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement d'Antigua et Barbuda relatif à l'éc...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (nos 2400, 2814, 2782). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures vingt-deux minutes pour le groupe UMP, dont 186 amendements restent en discussion ; huit heures cinquante-quatre pou...
M. le président de l'Assemblée nationale a reçu de M. le Premier ministre une lettre l'informant de sa décision de charger M. Antoine Herth, député du Bas-Rhin, d'une mission temporaire auprès de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.
La parole est à M. Christian Vanneste.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (nos 2400, 2814, 2782). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de six heures dix pour le groupe UMP, de dix heures cinquante pour le groupe SRC, de quatre heures sept pour le groupe GDR, de quat...
La parole est à M. Noël Mamère.
Acte vous est donné de ce rappel au règlement.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 226 portant article additionnel après l'article 1er.
Comme chacun l'aura compris, à commencer par M. Mamère lui-même, il ne s'agissait pas d'un rappel au règlement. Son intervention sera donc, conformément au règlement, décomptée du temps de parole de son groupe. (« Très bien ! » sur les bancs du groupe UMP.) La parole est à M. Christophe Caresche.
La parole est à M. Serge Letchimy pour défendre l'amendement n° 226.
